Section A – Prusly-sur-Ource

14 parcelles

Ouvrir dans la carte

Parcelles

Parcelle 231 521 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292 602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3113,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 802 166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 815 551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 821 297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11010,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1182,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11986,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12089,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

Chargement des prix…

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)