Section AM – Prenois

389 parcelles

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Parcelles

Parcelle 11 676 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3 – 16 Rue de la Vie des Bois612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4 – 14 Rue de la Vie des Bois613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5 – 8 Rue de la Vie des Bois (+1)1 008 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7 – 4 Rue de la Vie des Bois103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 966 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10 – 2 Rue de la Rente325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13436 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162 118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 693 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196 298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22588 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27 – 1 Rue du Puits de Bois208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29 – 7 Rue du Puits de Bois1 332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30 – 9 Rue du Puits de Bois98 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32 – 9B Rue du Puits de Bois141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332 018 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351 023 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36 – 11 Rue du Puits de Bois312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37 – 9A Rue du Puits de Bois30 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39 – 15 Rue du Puits de Bois572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 422 324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 432,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451 298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47 – 12 Rue du Bois des Prés306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501 065 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 – 2 Rue du Bois des Prés (+1)803 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 – 3 Rue du Bois des Prés47 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54 – 16 Rue du Puits de Bois183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55 – 12 Rue du Puits de Bois108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56 – 1 Rue de Darois48 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5892 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6891 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69 – 1 Rue de la Charme393 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 – 5 Rue de la Charme1 181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80 – 1 Rue de la Petite Charme508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 – 1 Rue Marge Gruot1 952 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93 – 1 Rue Bellevue (+1)800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94 – 5 Rue Bellevue232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98 – 11 Chemin Grand de la Côte (+1)76 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99 – 13 Chemin Grand de la Côte257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1051 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109 – 23 Rue de la Charme196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1101 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 – 17 Rue de la Charme505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113 – 14 Grand Chemin de la Cote (+1)300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116 – 20 Rue de la Charme905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11794 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123479 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12663 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127 – 14A Rue de la Charme108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128 – 16 Chemin Grand de la Côte (+1)164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129 – 20 Chemin Grand de la Côte (+1)160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13034 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 – 8 Chemin Grand de la Côte106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13696 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138 – 7 Chemin Grand de la Côte (+1)430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140 – 5 Chemin Grand de la Côte (+1)510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142484 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143 – 2 Rue de la Charme259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144 – 1A Rue de Dessous le Pré Jean Boeuf134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14644 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151 – 7 Impasse de la Tannerie141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152 – 9 Impasse de la Tannerie (+1)153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15386 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154 – 3 Impasse de la Tannerie118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156 – 6 Rue de la Tannerie (+1)1 063 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157 – 1 Chemin Petit de la Cote (+1)1 298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163 – 5 Rue de Dessous le Pré Jean Boe220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173 – 2 Rue de Dessous le Pré Jean Boe (+1)632 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1762 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17726 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178 – 22 Rue de l'Eglise450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179 – 14 Rue de l'Eglise (+1)168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18063 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18339 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18866 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189703 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19041 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193 – 4 Rue de l'Eglise381 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194 – 2 ter Rue de l'Eglise188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19539 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197 – 5 Rue de Pasques (+1)114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199513 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200 – 9 Rue de Pasques1 568 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 – 11 Rue de Pasques252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206 – 6 Rue de Pasques (+1)688 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207 – 4 Rue de Pasques393 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21491 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22039 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222 – 21 Rue de la Charme (+1)763 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22883 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229 – 10 Rue de Pasques142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23046 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232 – 17 Rue du Puits Forchon53 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233 – 19 Rue du Puits Forchon63 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23649 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243629 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24446 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262424 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2632 076 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264 – 15 Route de Dijon803 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26596 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266 – 17 Route de Dijon1 037 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267 – 19 Route de Dijon1 055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26822 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26941 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270 – 21 Route de Dijon (+1)1 062 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271981 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27366 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274987 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275 – 25 Route de Dijon1 066 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27794 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278 – 27 Route de Dijon1 065 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279898 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 – 2 Rue de la Tannerie (+1)886 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283 – 2 Rue du Puits de Bois361 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2844 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28849 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28963 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2901 078 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291 – 5 Rue de la Rente (+1)1 252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294301 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29611 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297 – 1 Impasse du Clos des Vignes832 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298 – 3 Impasse du Clos des Vignes811 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29939 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301 – 10 Impasse du Clos des Vignes1 098 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302 – 8 Impasse du Clos des Vignes994 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303 – 6 Impasse du Clos des Vignes1 003 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304 – 4 Impasse du Clos des Vignes1 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305 – 2 Impasse du Clos des Vignes973 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306 – 31 Rue du Meix de la Vigne1 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308854 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 309878 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311 – 2 Rue de Darois68 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313928 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323 – 6 Rue du Bois des Prés (+1)141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 327 – 10 Rue du Bois des Prés828 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 328 – 14 Rue du Bois des Prés808 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 329273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 334 – 9 Rue du Bois des Prés661 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 335 – 7 Rue du Bois des Prés (+1)108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 338164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 340 – 9 Rue du Milieu de la Charme745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 344 – 3 Rue de la Vie Jobelin1 235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 346 – 5 Rue du Puits Forchon (+1)496 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3479 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34871 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 350 – 1 Impasse de la Tannerie57 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351 – 9 Rue de Dessous le Pré Jean Boe (+1)790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 355 – 11 Rue de Dessous le Pré Jean Boe (+1)1 203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 357 – 9 Rue de la Charme759 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 358 – 4 Rue Marge Gruot1 378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35943 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362 – 18 Rue de la Charme1 003 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 363145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 364 – 3 Rue des Buissonnets793 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366 – 6 Rue Marge Gruot437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36813 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 369421 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3726 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3744 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 375627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 377 – 3 Rue de Dessous le Pré Jean Boe272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 378 – 5 Impasse de la Tannerie356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 379895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 380 – 6 Chemin Grand de la Côte1 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381 – 8 Rue Marge Gruot858 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 384 – 15 Chemin Grand de la Côte75 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395 – 24B Rue de la Charme907 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 396851 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 397972 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 398 – 24 Rue de la Charme (+1)1 334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39952 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 400102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401 – 24A Rue de la Charme (+1)243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4061 448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4071,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40822 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40983 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41463 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41531 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 417470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 419220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 420525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421 – 1 Impasse de la Croix des Moissons (+1)902 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 422 – 4 Impasse de la Croix des Moissons762 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 423 – 6 Impasse de la Croix des Moissons1 228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 424 – 3 Impasse de la Croix des Moissons1 568 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 425850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 427273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42849 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42973 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 430138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 432100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 438 – 15 Rue du Meix de la Vigne (+1)808 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 443577 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 445977 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4482 211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 449550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 450568 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 452 – 2 Rue du Milieu de la Charme67 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 458123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 464 – 4 Rue du Puits de Bois152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 465 – 1 Rue Emile Boymond494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 466 – 3 Rue Emile Boymond489 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 467 – 5 Rue Emile Boymond442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 468 – 7 Rue Emile Boymond660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 469 – 9 Rue Emile Boymond573 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 470 – 11 Rue Emile Boymond564 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471 – 13 Rue Emile Boymond441 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 472 – 20 Rue Emile Boymond543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 473 – 18 Rue Emile Boymond453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 474 – 16 Rue Emile Boymond457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 475 – 14 Rue des Buissonnets (+1)576 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 476 – 12 Rue Emile Boymond535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 477 – 6 Rue Emile Boymond (+1)530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47812 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47917 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 480 – 22 Rue Emile Boymond (+1)543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4832 086 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4841 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 485 – 6 bis Rue Emile Boymond (+1)467 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 486513 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 487211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 488 – 23 Rue du Meix de la Vigne661 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 489 – 21 Rue du Meix de la Vigne753 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 490 – 19 Rue du Meix de la Vigne745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 492 – 13 Rue du Meix de la Vigne572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 493 – 11 Rue du Meix de la Vigne535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49441 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 496132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49839 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 499600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 500 – 5 Rue de la Vie des Bois594 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 502334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 504146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 505145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 508225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 509 – 4 Rue du Mini-golf (+2)520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 514406 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51531 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51793 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 518176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 521201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 522632 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 523720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5241,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 525 – 3 Rue du Puits de Bois511 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 526878 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52958 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 530522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531 – 8 bis Rue de la Charme175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 534130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 535148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 536106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 537122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53892 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 539 – 2 Rue du Mini-golf475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5408 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 545364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 547 – 25 Rue de la Charme (+2)1 218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54922 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 550376 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 551482 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 552463 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 554404 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5551 167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55644 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 557335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55843 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)