Section AI – Prenois

15 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1838 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10 – 11 Rue du Mini-golf10,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137 – 14 Rue du Mini-golf4,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139 – 27 Rue du Mini-golf1 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140 – 29 Rue du Mini-golf2 531 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)