Section D – Posanges

53 parcelles

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Parcelles

Parcelle 66 713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79 728 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98 418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1710,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195 825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1221 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1231,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1244,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1253 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1265 744 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1271 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1296 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1302 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1316 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1322 848 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1331 162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1355 736 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1368 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1373,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1385 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1392 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1401 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1417,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1422 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1433,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1443 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1454 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1462 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1561 542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1571 542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1583 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1596 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1609 685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1618 539 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1622,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1639 073 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16567 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1661 117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1681 121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1692,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1704,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)