Section AE – Pont-et-Massène

Parcelles

• Parcelle 11 404 m²A (A)
• Parcelle 2 – 22 Route de Dijon (+2)1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3 – 20A Route de Dijon2 706 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4 – 20 Route de Dijon3 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 95 059 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 10 – 14 Route de Dijon1 141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 11 – 12 Route de Dijon1 334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 15 – 8 Route de Dijon986 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 16 – 6 Route de Dijon682 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 17 – 4 Route de Dijon2 183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 181 224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 192 502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 201 277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 21336 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 22465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 23 – 2 Route de Dijon436 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 242 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 25491 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 263 548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 272,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 28791 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 29447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 317,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 326 316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 33 – 3 Route de Dijon686 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 34 – 5 Route de Dijon641 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 35252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 36 – 7 Route de Dijon299 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 37 – 7A Route de Dijon94 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3839 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 39 – 9 Route de Dijon295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 40283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 41 – 9 bis Route de Dijon (+1)5 706 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 421,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 431,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 441,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 453 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 47823 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 527 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 542 148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 57983 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 58135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 601 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 61 – 16 Route de Dijon2 483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 64 – 18 Route de Dijon2 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 65 – 18 bis Route de Dijon982 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 667 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 685 631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 702 348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 719 227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 726 655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 731 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 743 157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 75208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 76 – 10A Route de Dijon (+1)556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 77334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 78320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 79168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 80990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 81990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).