Section B – Pont-et-Massène

111 parcelles

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Parcelles

Parcelle 14 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 763 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 062 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 561,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9099 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 915 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 923,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 937 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 945,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 951,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 962,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 973 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 981,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 994 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1001 789 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1021,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1036 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1102,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1112,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1122,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1137 468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1141,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1151,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1161 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1176 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1182 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1194 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1202 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1211 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1221,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1233 662 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1246 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1253 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1261,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1275 117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1281,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1293 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1301,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1313 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1323 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1332,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1344,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13529,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13633,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2504,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2584 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2894,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2922 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2941,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2969 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2991,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3003,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3012,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3033,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3331 864 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3347 995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336672 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3371 875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3393 632 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3401 241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3732 367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 374917 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4153 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 447188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4532,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4541 084 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4551,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 456915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4572 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4581 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 487 – 26 Rue du Lac1 891 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 488 – 28 Rue du Lac2 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49335,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 494 – 32 Rue du Lac1 033 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 495 – 30 Rue du Lac1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 496 – 36 Rue du Lac1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 497 – 34 Rue du Lac1 096 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 498 – 40 Rue du Lac1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 499 – 38 Rue du Lac1 138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)