Section AB – Poncey-sur-l'Ignon

207 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1 – 7 Grande Rue237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2 – 11 Grande Rue180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 393 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8813 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14 – 3 Ruelle des Arnots233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16 – 15 Grande Rue785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17 – 5 Ruelle des Arnots175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 – 9 Ruelle des Arnots505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23 – 17 Grande Rue2 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25 – 21 Grande Rue380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27797 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28847 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30 – 7 Rue Haute1 318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311 635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32 – 2 Place de la Mairie675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34 – 1 Chemin de Fontenille565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351 335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 373 172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39 – 3 Chemin de Fontenille398 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421 515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 – 11 Rue Haute473 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47 – 15 Rue Haute320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48 – 15 Rue Haute170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49 – 15 Rue Haute242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50 – 15 Rue Haute1 397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 – 17 Rue Haute375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55847 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 592 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 621 028 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 631 092 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 642 468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 661,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67718 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 681 902 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 – 16 Rue Haute173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 756 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76 – 12 Rue Haute290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 778 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 788 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 806 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 – 14 Rue Haute315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85 – 12 Rue Haute34 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8641 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8756 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90 – 1 Rue Saint Barthelemy637 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 – 3 Rue des Angelots445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 931 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 942 885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 955 105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 961 497 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1002 007 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1011 758 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1021 837 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105798 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107684 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 – 4 Rue des Angelots718 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115 – 3 Rue de la Papeterie221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118 – 6 Rue de la Papeterie255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119 – 4 Rue de la Papeterie26 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122 – 3 Place de la Mairie848 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125 – 1 Rue de la Rivière142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128 – 3 Rue de la Rivière660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1291 088 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130 – 1 Chemin du Château510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1312 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135 – 16 Grande Rue767 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1361 688 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1384 303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139 – 4 Rue du Pont1 363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1401 277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1421 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1432 765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1441 783 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1452 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14652 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147 – 6 Grande Rue780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150 – 3 Ruelle de l’Abreuvoir337 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156 – 2 Ruelle de l’Abreuvoir188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159 – 8 Ruelle de l’Abreuvoir920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1621 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164 – 1 Place de la Mairie246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165 – 2 Rue des Angelots378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1671 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16988 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17446 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176 – 7 Rue de la Papeterie571 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177 – 10 Ruelle de l’Abreuvoir1 228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178489 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18048 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181477 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186 – 4 Rue Haute311 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1883 729 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1891 363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190 – 1 Rue du Pont1 007 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192654 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193 – 6 Ruelle de l’Abreuvoir70 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194 – 4 Ruelle de l’Abreuvoir139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19731 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19816 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20736 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220 – 4 Rue de la Papeterie350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222 – 2 Rue Haute715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223 – 13 Grande Rue703 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2241 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2263 911 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228 – 3 Chemin de Fontenille1 431 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229 – 7 Ruelle des Arnots2 226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2314 136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234987 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2361 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2406 285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2414 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2431 181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246 – 1 Rue de la Papeterie (+1)205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24872 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249 – 18 Grande Rue632 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250 – 19 Grande Rue629 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251 – 19 Grande Rue41 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261 – 12 Rue Haute208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2658 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26692 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26779 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269 – 22 Rue Haute2 462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27038 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271994 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2721 137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274 – 5 Rue de la Papeterie544 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275 – 25 Grande Rue248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27851 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27952 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280 – 21 Rue Haute187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 – 19 Rue Haute928 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283 – 12 Grande Rue132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284 – 14 Grande Rue856 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)