Section AB – Pellerey

208 parcelles

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Parcelles

Parcelle 12 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3 – 4 Rue de Chanceaux722 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4 – 2 Rue de Chanceaux545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7 – 3 Route de Lamargelle515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9 – 1 Rue des Martenots129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12 – 2 Rue des Martenots (+1)1 157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133 483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15 – 1 Chemin d’’Aignay353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20 – 4 Chemin d’’Aignay103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 – 7 Route de Lamargelle143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22 – 9 Route de Lamargelle156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25 – 4 Chemin d’’Aignay933 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26 – 9 Route de Lamargelle91 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2751 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28 – 11 Route de Lamargelle104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29 – 11 Route de Lamargelle41 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3037 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331 308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40 – 4 Route de Lamargelle603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 – 1 Rue Haute1 493 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 422 135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43 – 3 Rue Haute325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45 – 7 Rue Haute792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47807 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 491 517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50 – 6 Ruelle du Cimetière85 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 521 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54 – 6 Ruelle du Cimetière818 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 561 613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59 – 4 Ruelle du Cimetière42 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60 – 4 Ruelle du Cimetière458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 – 4 Ruelle du Cimetière116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62 – 2 Ruelle du Cimetière202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64 – 1 Rue de la Chapelle des Gaillards177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69 – 11 Rue Haute38 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 – 2 Rue de la Chapelle des Gaillards100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74592 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75 – 6 Rue de la Chapelle des Gaillards1 415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 847 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85 – 13 Rue Haute570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87 – 3 Rue de l’Arbue190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88588 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8998 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 921 343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94 – 4 Voie de Saint-Seine5 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96 – 2 Voie de Saint-Seine850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97658 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9884 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9984 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103427 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105 – 2 Ruelle sous la voie de Saint Seine608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106 – 1 Impasse du Lavoir512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10732 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1084 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114 – 6 Rue Haute552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115 – 1 Rue du Moulin103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116 – 1 bis Rue du Moulin575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119 – 5 Rue du Moulin116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120 – 5 Rue du Moulin604 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121 – 7 Rue du Moulin290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122 – 7 Rue du Moulin2 745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1231 278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1271 017 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131449 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132466 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133516 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134766 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1381 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1413 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143 – 2 bis Rue Haute617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144998 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145 – 2 Rue Haute58 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14632 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147459 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1482 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149 – 2 Route de Lamargelle550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150 – 1 Rue de Chanceaux760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151 – 1 Rue de Chanceaux560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154406 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156 – 1 Route de Lamargelle589 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157 – 2 Route de Chanceaux695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158 – 4 Route de Chanceaux435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162 – 6 Route de Chanceaux676 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164 – 1 Route de Chanceaux1 469 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165 – 3 Route de Chanceaux4 435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16797 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170 – 11 Rue Haute341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172 – 11 Rue Haute391 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184 – 5 Rue Haute210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185 – 5 bis Rue Haute620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188 – 3 Rue des Martenots240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192 – 2 Ruelle sous la voie de Saint Seine127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197 – 3 Rue des Martenots214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198 – 3 Rue des Martenots48 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2017 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 – 2 Ruelle du Cimetière2 417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204 – 5 Route de Lamargelle367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205 – 2 Chemin d’’Aignay171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2066 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2091 494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21076 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2121 883 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214 – 8 Rue Haute3 725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215 – 10 Rue Haute1 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217 – 2 Rue du Moulin25 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218 – 4 Rue du Moulin750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220 – 9 Rue du Moulin2 076 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222 – 9 bis Rue du Moulin2 324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2251 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22652 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228 – 9 Rue Haute275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232 – 2 Rue du Moulin344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2444 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2462 305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255719 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2562 598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257 – 3 Rue de la Chapelle des Gaillards1 099 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258 – 5 Rue de la Chapelle des Gaillards1 091 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260337 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269 – 1 Ruelle du Cimetière769 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270 – 8 Ruelle du Cimetière46 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274 – 4 Rue de la Chapelle des Gaillards127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275 – 4 Rue de la Chapelle des Gaillards706 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278 – 1 Rue de l’Arbue1 738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280466 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282 – 3 Impasse du Lavoir4 559 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284 – 3 Ruelle du Cimetière245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2887 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289 – 1 Place Communale (+1)349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2903 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291 – 3 Rue du Moulin720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292591 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2931 629 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29481 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297 – 3 bis Rue de Chanceaux389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3001 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301607 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302619 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)