Section AB – Nod-sur-Seine

264 parcelles

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Parcelles

Parcelle 12 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4 – 6 Chemin du Creuset220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96 483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11 – 4 Chemin du Creuset1 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12434 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15 – 6 cour tanier925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17863 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22 – 3 Rue de la Croix de Fer172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23 – 5 Rue de la Croix de Fer435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24 – 7 Rue de la Croix de Fer788 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26 – 9 Rue de la Croix de Fer96 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27577 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29678 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30 – 11 Rue de la Croix de Fer612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321 306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 349 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361 203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38 – 8 Rue de la Croix de Fer102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40973 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41747 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43 – 6 Rue de la Croix de Fer400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45 – 4 Rue de la Croix de Fer442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46 – 2 Rue de la Croix de Fer467 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4724 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4838 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4911 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 – 3 Rue de l'Eglise390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 551 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57807 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58 – 5 Rue de l'Eglise2 455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59 – 1 Rue Haute (+1)1 875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61772 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62 – 9 Rue Haute748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65 – 11 Rue Haute690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67 – 13 Rue Haute745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 681 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70 – 2 Chemin de Charmene651 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 – 1 Chemin de Rochelimard305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 – 2 Chemin de Rochelimard128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77 – 12 Rue Haute157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79 – 14 Rue Haute207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 803 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 814 812 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 831 013 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 842 372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 854 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 871 653 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 881,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95842 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9773 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99 – 6 Rue Haute640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1003 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1011 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1021 912 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1032 566 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10456 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105 – 4 Rue Haute678 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107 – 2 Rue Haute1 295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109 – 10 Rue Pissepot450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 – 7 Rue Pissepot465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 – 8 Rue Pissepot635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116 – 6 Rue Pissepot406 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11867 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120 – 2 Ruelle du Côteau de l'Eglise216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122 – 3 Ruelle du Côteau de l'Eglise1 528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124961 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128 – 5 Ruelle du Côteau de l'Eglise501 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1321 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133 – 2 Rue de la Jonction725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134 – 1 Rue Pissepot71 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135 – 2 Rue Pissepot90 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138 – 3 Rue Pissepot41 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1411 405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142827 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144 – 9 Rue Pissepot300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145 – 18 Rue de l'Eglise69 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14763 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148 – 16 Rue de l'Eglise400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149 – 12 Rue de l'Eglise1 065 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151 – 10 Rue de l'Eglise315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152 – 8 Rue de l'Eglise225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1531 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155473 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160 – 4 Rue de l'Eglise129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162 – 2 Rue de l'Eglise100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163673 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165 – 9 Rue de la Fontaine105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166 – 7 Rue de la Fontaine89 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16838 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1696 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170 – 5 Rue de la Fontaine893 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176 – 4 Rue de la Jonction575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177582 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178568 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180 – 6 Rue de la Jonction298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 – 8 Rue de la Jonction505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1823 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183459 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1841 016 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186 – 10 Rue de la Jonction1 554 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187688 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188963 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189 – 12 Rue de la Jonction684 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190846 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191 – 14 Rue de la Jonction1 237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192 – 16 Rue de la Jonction445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193 – 2 Chemin Neuf1 588 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195561 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196 – 4 Chemin Neuf795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197 – 6 Chemin Neuf420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198 – 1 Rue de la Croix de Fer98 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201978 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2071 203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208732 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209 – 3 cour tanier450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210 – 4 cour tanier275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211 – 5 cour tanier89 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213 – 2 cour tanier336 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214 – 1 bis cour tanier168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215 – 1 cour tanier410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21849 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219 – 2 Chemin du Creuset303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221 – 7 Rue de la Jonction600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2221 258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227 – 1 Chemin du Creuset480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229 – 7 Chemin du Creuset89 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2313 738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2352 765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2366 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23756 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23857 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2401 662 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241 – 8 Rue Haute444 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24564 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246 – 10 Rue Haute421 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2483 705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253 – 4 Ruelle du Côteau de l'Eglise4 544 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254 – 4 Rue Pissepot243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255 – 1 Ruelle du Côteau de l'Eglise173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2591 385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261414 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2622 329 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2639 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26513 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267 – 5 Chemin du Creuset791 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268 – 1 Rue de l'Eglise625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26967 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27034 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2723 825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2737 368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274 – 3 Rue de la Fontaine373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276 – 1 Rue de la Fontaine333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2771 672 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2802 762 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283659 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293597 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29466 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29546 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2961 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297982 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299 – 16 Rue Haute291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30062 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301 – 1 Chemin Neuf1 026 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306924 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30716 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 309500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 310266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3141 666 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3153 829 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 317222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 318266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 319177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)