Section AA – Monthelie

263 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24 172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3993 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 746 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9 – 13 Rue de Beaune701 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 703 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12 – 15 Rue de Beaune366 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15829 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17 – 19 Rue de Beaune1 619 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18331 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192 436 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20 – 21 Rue de Beaune41 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231 416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24 – 25 Rue de Beaune531 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26911 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272 168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282 735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33722 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34 – 27 Rue de Beaune786 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372 087 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381 885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391 367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402 679 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 – 8 Rue de Beaune6 486 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43 – 1 Rue du 5e Chasseur712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 – 3 Rue du 5e Chasseur725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45 – 5 Rue du 5e Chasseur716 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46 – 7 Rue du 5e Chasseur746 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47 – 8 Rue du 5e Chasseur1 677 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481 783 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 493 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50 – 6 Rue du 5e Chasseur1 799 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 – 4 Rue du 5e Chasseur815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53 – 2 Rue du 5e Chasseur594 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54 – 6 Rue de Beaune (+1)692 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 562 359 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57832 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 582 291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59 – 2 Rue des Toisieres (+1)2 855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60778 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611 388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62454 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 641 371 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65 – 1 D9736 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66801 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 672 295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68714 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69 – 39 Grande Rue884 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 701 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 – 37 Grande Rue767 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 721 942 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73824 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 752 489 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 764 538 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 775 378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 781 093 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79 – 35 Grande Rue2 695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 801 611 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 – 33 Grande Rue1,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 823 564 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83 – 4 Rue de Beaune1 839 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84 – 11 Rue de Beaune313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85 – 9 Rue de Beaune259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86 – 7 Rue de Beaune (+1)607 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87379 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8877 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89 – 5 Rue de Beaune719 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 902 445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 – 4 Rue du Château Gaillard (+1)1 796 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92919 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94 – 21 Grande Rue (+1)729 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95 – 19 Grande Rue368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 971 121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99 – 15 Grande Rue (+1)763 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100534 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108938 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109481 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110 – 1 Rue du Château Gaillard686 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 – 11 Grande Rue331 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114 – 9 Grande Rue546 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115279 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116621 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117 – 7 Grande Rue314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118 – 5 Grande Rue306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119 – 3 Grande Rue482 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1201 229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1211 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123 – 1 Grande Rue123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124 – 2 Grande Rue452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125 – 4 Grande Rue (+1)495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126 – 4 bis Grande Rue129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128 – 1 Rue Cadette218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130 – 2 Impasse de l’Eglise504 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131919 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1321 412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13544 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136 – 1 Place de la Mairie148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13714 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138 – 1 Place du Monument781 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1391 492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141 – 8 Grande Rue263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142 – 10 Grande Rue227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143 – 12 Grande Rue235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144 – 1 Rue Blondeau (+1)880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145 – 4 Rue du Pied de la Vallée168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147 – 2 Rue du Pied de la Vallée48 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1481 482 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150 – 16 Grande Rue466 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151 – 25 Grande Rue391 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153 – 27 Grande Rue91 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158 – 20 Grande Rue (+1)859 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159972 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160 – 3 Rue Bonne Femme64 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1627 987 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164454 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165 – 3 Place du Puits451 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166 – 1 Place du Puits366 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167704 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168 – 2 Rue du Dessous125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169 – 4 Rue du Dessous85 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170 – 6 Rue du Dessous532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1721 961 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17319 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175574 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17679 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178 – 2 Place de la Mairie394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179 – 5 Rue du Chagnot457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180993 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182 – 7 Rue du Chagnot52 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183 – 3 Rue du Chagnot2 043 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184 – 2 Rue Chavy1 282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185597 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186 – 16 Rue du Dessous (+1)3 031 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18844 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189 – 14 Rue du Dessous444 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190 – 12 Rue du Dessous839 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192 – 10 Rue du Dessous124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194628 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195791 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196 – 8 Rue du Dessous203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198 – 1 Rue du Dessous185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199 – 2 Place du Puits128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200 – 4 Place du Puits1 492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 – 6 Place du Puits90 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204 – 2 Rue d’Auxey37 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206 – 4 Rue d’Auxey230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207601 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212 – 8 Rue d’Auxey140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215 – 6 Rue d’Auxey427 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216906 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21949 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2231 032 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22766 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228 – 5 Rue du Dessous78 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229 – 7 Rue du Dessous741 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2321 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2343 907 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237 – 13 Rue du Dessous606 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23894 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2412 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242 – 23 Rue de Beaune494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2451 553 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246 – 17 Rue de Beaune362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248981 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2511 839 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252 – 17 bis Rue de Beaune275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25737 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261 – 1 Rue Bonne Femme571 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262254 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263 – 18 Grande Rue752 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26474 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2693 038 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271 – 5 Rue du Château Gaillard4 592 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2729 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2742 088 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2767 603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27722 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 – 23 Grande Rue (+2)902 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28374 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2841 323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2852 139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286861 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287 – 3 Rue du Dessous603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28818 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2898 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)