Section AC – Montberthault

82 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1 – 2 Chemin de la Revenue - Hameau de Frémoy595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2 – 14 Grande Rue (+1)478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4 – 12 Grande Rue (+1)187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 463 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13 – 8 bis Grande Rue826 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172 382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19 – 4 Grande Rue (+1)963 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22 – 2 Grande Rue de Fremoy503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231 593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241 695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25 – 2B Grande Rue106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27 – 3 Grande Rue (+1)200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28 – 1 Grande Rue de Fremoy1 102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30504 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311 873 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32 – 5 Grande Rue (+1)445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38 – 9 Grande Rue (+1)426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3999 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 – 13 Grande Rue (+1)430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45 – 15 bis Grande Rue (+1)510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46 – 17 Grande Rue (+1)75 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47 – 17B Grande Rue76 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48 – 19 Grande Rue (+1)900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 – 1 Chemin de la Revenue - Hameau de Frémoy423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55 – 2 Le Grand Chemin1 105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56337 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571 108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58 – 4 Le Grand Chemin403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59459 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 601 092 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 621,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 641 946 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65834 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 662 271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 672 745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 681 597 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 691 098 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 701 535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71733 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 727 252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 734 157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 742 595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 762 068 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 778 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80 – 2A Grande Rue442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82 – 6 Grande Rue de Fremoy311 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83 – 6 Grande Rue (+1)130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 849 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 861 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8724 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88 – 11 Grande Rue de Fremoy (+1)1 489 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90 – 17A Grande Rue2 086 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 912 845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93439 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94 – 7 Grande Rue de Fremoy704 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 961 642 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98647 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99 – 1 Le Grand Chemin (+1)4 249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)