Section H – Missery

246 parcelles

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Parcelles

Parcelle 269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114 113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148 903 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152 691 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16 – 11 Rue de la Montagne4 157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19 – 26 Rue de la Montagne1 638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22 – 24 Rue de la Montagne443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27467 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28 – 13 Rue de la Montagne312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32 – 9 Rue de la Montagne264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33 – 7 Rue de la Montagne529 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37 – 12 Rue de la Montagne400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39487 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42 – 18 Rue de la Montagne218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471 981 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 483 263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 491 635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 502 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 513 805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53643 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541 605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55577 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 592 799 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 – 2 Route de Fontangy625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62581 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63813 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65 – 1 Rue de la Montagne365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67 – 3 Rue de la Montagne1 465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68 – 3 Rue du Docteur Fontray (misser1 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69 – 1 Rue du Docteur Fontray (misser975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 711 795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 721 028 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 761 202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78651 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79 – 6 Route de Fontangy463 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 846 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 851 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 – 2 Chemin de la Corvee665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96 – 3 Chemin de la Corvee331 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99 – 1 Chemin de la Corvee80 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100 – 10 Route de Fontangy777 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 – 12 Route de Fontangy1 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1029 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10393 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1046 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1059 365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1065 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1084 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1091 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11376 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11456 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122 – 3 Route de Thoisy (missery)300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1232 518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124 – 5 Route de Thoisy (missery)1 162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125 – 7 Route de Thoisy (missery)305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126 – 7 Route de Thoisy (missery)340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127731 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128 – 11 Route de Thoisy (missery)428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131 – 13 Route de Thoisy (missery)652 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134 – 4 Route de Thoisy (missery)1 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135 – 2 Route de Thoisy (missery)202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1371 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1403 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145509 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146 – 6 Route de Thoisy (missery)190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147 – 6 Route de Thoisy (missery)479 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1491 145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150 – 15 Route de Thoisy (missery)430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154 – 17 Route de Thoisy (missery)195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155 – 17 Route de Thoisy (missery)75 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1571 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 – 18 Route de Thoisy (missery)411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162 – 16 Route de Thoisy (missery)154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164 – 14 Route de Thoisy (missery)122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179 – 20 Route de Thoisy (missery)553 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 – 22 Route de Thoisy (missery)269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183673 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184 – 24 Route de Thoisy (missery)716 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187 – 26 Route de Thoisy (missery)365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1881 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189 – 2 Rue de la Longe (missery)470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19056 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192 – 21 Route de Thoisy (missery)1 845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193 – 8 Route de Fontangy1 128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198 – 4 Chemin de la Corvee292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215 – 6 Chemin de la Corvee131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218 – 6 Rue de la Montagne74 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21923 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225736 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227487 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2292 245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231467 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2331 143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2343 362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240 – 9 Route de Thoisy (missery)221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2431 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2481 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249 – 16 Route de Fontangy850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25037 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252667 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2544 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2561 089 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262 – 22 Rue de la Montagne190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266 – 8 Rue de la Montagne215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27853 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28034 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 – 15 Rue de la Montagne170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282 – 17 Rue de la Montagne281 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2866 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287754 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28818 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289 – 20 Rue de la Montagne188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291 – 10 Route de Thoisy (missery)622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29281 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293 – 12 Route de Thoisy (missery)888 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294 – 12 Route de Thoisy (missery)901 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295276 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29674 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298739 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300413 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3023 176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3034 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304 – 14 Route de Fontangy439 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30561 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3073 561 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3084 292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 309 – 8 Route de Thoisy (missery)475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311899 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3121 044 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313 – 16 Rue de la Montagne487 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3141 318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3151 387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316 – 7 Chemin de la Corvee669 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 317310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3233 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 326 – 4 Rue de la Montagne125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 327 – 4 Route de Fontangy138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 328 – 2 Rue de la Montagne89 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 329566 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3331 062 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3383 725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33941 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3406 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341474 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3423 954 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)