Section AA – Messanges

313 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1974 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2419 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5449 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7366 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11361 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12 – 14 Rue de Chevannes (+1)829 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13536 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1793 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 – 9 Rue de Collonges-les-bévy785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22 – 7 Rue de Collonges-les-bévy752 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26 – 3 Rue de Collonges-les-bévy (+1)224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2934 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 – 4 Rue de Chevannes (+1)316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33 – 1 Rue de Chevannes595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34 – 2 Rue des Vignes98 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36 – 4 bis Rue des Vignes168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37 – 4 Rue des Vignes (+3)130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38 – 6B Rue des Vignes37 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3977 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4019 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42434 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 – 2 Ruelle des Chaumes332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4791 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4848 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4997 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5093 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 566 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60746 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63746 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68 – 7A Rue des Cassis (+1)178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75 – 16 Grande Rue116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7697 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78461 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79 – 1 Impasse des Framboises555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84 – 7 Impasse des Framboises32 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85 – 9 Impasse des Framboises72 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86 – 11 Impasse des Framboises47 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88 – 6 Impasse des Framboises149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89 – 4 Impasse des Framboises53 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90 – 2 Impasse des Framboises217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 – 8 Rue Basse69 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92 – 6 Rue Basse1 304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93 – 2 Rue Basse725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94 – 8 Grande Rue360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96 – 4 Grande Rue (+1)1 532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97 – 5 Rue des Vignes (+1)1 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98 – 7 Rue des Vignes247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99 – 3 Rue des Vignes437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100514 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103 – 3 Grande Rue72 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105 – 5 Grande Rue240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106 – 5 bis Grande Rue175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107 – 7 Grande Rue192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108 – 9 Grande Rue172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109 – 11 Grande Rue361 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11489 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11649 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11878 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11931 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121 – 3 Impasse des Groseilles424 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122 – 6 Impasse des Groseilles (+1)305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123 – 8 Rue de Collonges-les-bévy937 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124663 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125 – 12 Rue de Collonges-les-bévy1 097 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128 – 17 Grande Rue522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129 – 23A Grande Rue77 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131374 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132359 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133 – 21 Grande Rue44 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1381 579 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139767 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140526 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144279 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14584 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147 – 22 Grande Rue818 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148 – 20 Grande Rue1 495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15434 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15583 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157 – 28 Grande Rue808 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1631 337 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1641 541 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165929 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166714 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167467 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169 – 2 Rue des Cassis2 026 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1701 123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18096 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182 – 13 Rue Basse851 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18376 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184 – 15 Rue Basse984 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186 – 17 Rue Basse995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187 – 19 Rue Basse1 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196658 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197553 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198 – 40 Rue des Vignes1 207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199 – 38 Rue des Vignes1 408 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200 – 36 Rue des Vignes1 722 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21818 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21957 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2275 259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229456 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2302 232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246637 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2595 287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26034 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265 – 13 Rue des Vignes410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266 – 15 Rue des Vignes (+4)1 077 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267 – 15 Grande Rue (+1)1 938 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268609 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270564 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271 – 25 Grande Rue950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27439 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276692 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28023 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2811 624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28592 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286 – 3 Ruelle des Chaumes272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28798 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288 – 1 Ruelle des Chaumes (+1)7 795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29047 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291 – 24 Grande Rue57 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293 – 26 Grande Rue1 103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294 – 7 Rue des Cassis466 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29567 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29772 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30052 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3023 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30319 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30413 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305669 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30698 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30816 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 309200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3101 042 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311974 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313 – 13 Rue des Cassis401 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314 – 24 Rue des Vignes1 082 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 318 – 26 Rue des Vignes490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31922 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320868 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324408 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3254 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 326 – 28 Rue des Vignes589 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3276 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 328636 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330 – 30 Rue des Vignes1 728 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3337 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33491 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3361 577 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 338 – 16 Rue Basse937 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33912 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341 – 18 Rue Basse908 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3461 237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 348618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 349 – 23 Rue Basse17 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 350552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352583 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35664 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3571 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3651 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366 – 10 bis Rue des Cassis151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3671 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 368709 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3696 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371 – 6 Rue des Cassis127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3722 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 373 – 4 Rue des Cassis379 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3746 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37798 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37836 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 379 – 20 Rue Basse916 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 380 – 21 Rue des Vignes846 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381 – 22 Rue Basse988 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 383137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38463 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 385 – 10 Rue Basse1 176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38822 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 389 – 12 Rue Basse780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3931 455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 394767 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3961 678 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3974 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 398 – 14 Rue Basse42 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 399315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 400685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401 – 5 Rue de Chevannes2 546 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 403 – 20 Rue des Vignes341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 405 – 3 Impasse des Framboises897 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 406174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 407100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40871 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 409202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 410141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411 – 18 Rue des Vignes (+2)1 001 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 412478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 413 – 5 Rue de Collonges-les-bévy460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 415 – 22 Rue des Vignes408 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 418294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 419166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 420 – 23B Grande Rue236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421461 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 422568 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4254 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 426824 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 428354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 429217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43073 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)