Section C – Meilly-sur-Rouvres

425 parcelles

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Parcelles

Parcelle 261 425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29 – 2 Route Departementale 9943 532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 – 2 Rue Gué Manna70 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33 – 6 Rue Gué Manna610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36 – 8 Rue Gué Manna118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37 – 10 Rue Gué Manna423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3966 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40 – 12 Rue Gué Manna107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42393 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45 – 12A Rue Gué Manna (+1)744 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 – 18 Rue Gué Manna1 262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55 – 26 Rue Gué Manna1 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5726 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59 – 1 Rue du Château406 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 – 2 Rue Champs Pellement722 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 876 068 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 882 403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8952 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91853 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92571 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93991 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94 – 9A Rue Gué Manna145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96 – 9 Rue Gué Manna362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98 – 15B Rue des Ecoles424 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 – 4 Rue des Ecoles140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105 – 12C Route Departementale 994131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106 – 6 Rue des Ecoles715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108 – 8 Rue des Ecoles350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 – 5 Rue Gué Manna305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11553 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11884 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119 – 6 Route Departementale 994785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120459 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121 – 8 Route Departementale 994320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123531 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125 – 12A Route Departementale 994200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127469 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128 – 14 Route Departementale 994373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131754 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142 – 18 Rue Champs Pellement1 479 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149 – 6 Rue de Chazilly (+1)2 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1503 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151 – 16 Rue de Chazilly2 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234868 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239 – 6 Rue Croix Poil Blanc468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240 – 6 Rue Croix Poil Blanc1 236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2413 485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245 – 2 Rue Croix Poil Blanc142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246 – 2 Rue Croix Poil Blanc131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247 – 2 Rue Croix Poil Blanc522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248 – 2 Rue Croix Poil Blanc980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249 – 1 Rue Croix Poil Blanc1 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250 – 20 Rue Chagnot2 101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2511 056 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2527 965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2536 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2547 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258881 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2681 261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269 – 8 Rue Planchelotte975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270 – 8 Rue Planchelotte250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272 – 6 Rue Planchelotte324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273 – 4 Rue Planchelotte321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274 – 2 Rue Planchelotte706 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2751 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2771 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278 – 14 Rue du Château4 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2793 602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2807 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 – 12 Rue du Château295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282 – 12A Rue du Château250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285281 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2901 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2921 485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293289 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294 – 5 Rue Planchelotte774 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295 – 7 Rue Planchelotte116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296 – 9 Rue Planchelotte539 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300 – 13 Rue Planchelotte680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3011 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3021 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3041 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30788 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308 – 23H Rue Planchelotte224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 309 – 23I Rue Planchelotte203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31058 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311 – 23J Rue Planchelotte90 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312 – 21 Rue Planchelotte243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313 – 23 Rue Planchelotte1 433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314863 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315 – 23D Rue Planchelotte205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316 – 23C Rue Planchelotte802 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 317107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 318 – 23B Rue Planchelotte705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 319174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321991 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323 – 1 Rue Amont185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324964 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325366 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 327210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 328300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 340 – 11 Rue Amont5 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343 – 17 Rue Amont505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 344 – 17 Rue Amont318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 345367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3462 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3472 913 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 348 – 21 Rue Amont237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 350225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353413 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 355140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 358585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 359785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 360660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3612 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 363803 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 377785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 379762 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 380987 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381 – 9 Rue du Patis des Brosses818 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3823 188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 383950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 384 – 10 Rue du Patis des Brosses847 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3852 933 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3864 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 389350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 390405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 394 – 2 Rue du Patis des Brosses710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395 – 28 Rue Amont768 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 397100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 398136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39992 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 400 – 24B Rue Amont352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 404 – 24 Rue Amont230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 405 – 22 Rue Amont749 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4062 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 408190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 409445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 412427 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 414 – 5 Rue des Battées310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 415700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 417 – 6 Rue des Battées113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 418 – 6 Rue des Battées55 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 419 – 6 Rue des Battées520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 422150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 423543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 424261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 425 – 2 Rue des Battées466 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42636 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 427815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 428 – 3 Rue Chagnot60 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 429 – 3 Rue Chagnot70 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 430 – 1 Rue Chagnot247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431 – 3 Rue Chagnot535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 432 – 1 bis Rue Chagnot242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 434956 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4351 337 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 436390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4371 981 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 438226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 439 – 5 Rue Chagnot200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 440 – 7 Rue Chagnot170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 443 – 9 Rue Chagnot512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 444 – 7 Rue Chagnot310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 445 – 7 Rue Chagnot12 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 447575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 448530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 449360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4551 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4561 111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 457 – 11 Rue Chagnot524 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 458 – 13 Rue Chagnot844 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 460640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461 – 15 Rue Chagnot200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 462410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 470 – 6 Rue Monchampeau402 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471 – 4 Rue Monchampeau930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4721 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4731 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4741 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 475 – 4B Impasse de la Vachère183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 476375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 477325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 479225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 480 – 1 Impasse de la Vachère573 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 482838 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 483 – 4 Impasse de la Vachère230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 486170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 487260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 488115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 489285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 490388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 491425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 494209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 496146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 498 – 2 Impasse de la Vachère121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 500155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 504263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 506 – 7 Rue Croix Poil Blanc140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 507119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 508789 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 509770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 510 – 9 Rue Croix Poil Blanc370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511 – 11 Rue Croix Poil Blanc1 311 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 835536 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8371 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83881 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 839 – 21 Rue Gué Manna739 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 840 – 16 Route Departementale 994150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 841 – 7 Rue Gué Manna316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 842335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 848 – 4A Impasse de la Vachère570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8521 234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8531 094 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86783 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 868162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 869 – 20 Rue Planchelotte194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 870 – 18 Rue Planchelotte308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 871 – 16 Rue Planchelotte157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 872648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 873346 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 875264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 876 – 26 Route Departementale 994859 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 882 – 12C Rue Gué Manna460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8863 326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 887185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 888605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 891105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 893 – 15 Rue Chagnot113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 894140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 895 – 8 Rue Croix Poil Blanc630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 897358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 902 – 4 Rue Monchampeau1 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 903 – 4 Rue Monchampeau102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 905174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 924 – 10 Rue Croix Poil Blanc964 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 930575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 937123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 938 – 2 Impasse de la Vachère44 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 939 – 1 Rue Croix Poil Blanc1 014 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 940462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 941255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 942530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 943 – 3 Rue Monchampeau465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 945262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9462 302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 947 – 3 Rue Monchampeau1 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 950661 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 951204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 952530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 954 – 8 Rue du Patis des Brosses204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 955 – 10 Rue du Patis des Brosses22 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 956 – 24 Rue Planchelotte322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 958561 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 959795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9601 355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9613 295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 962635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 964344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 965531 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9661 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 967127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 968 – 13 Rue Chagnot81 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 969 – 5 Rue du Patis des Brosses974 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97034 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 971 – 18 Route Departementale 99498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 973 – 4 Impasse des Ecoles (+5)1 287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 974140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 975368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 976325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 977 – 1 Rue du Patis des Brosses887 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9796 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 980 – 22 Rue Amont240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 981403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9821 588 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98319 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 984833 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9851 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9861 807 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 987 – 29 Rue Planchelotte412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 990927 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 991375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 992 – 17 Rue Champs Pellement75 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 993 – 4 Rue Croix Poil Blanc164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 994 – 2 bis Rue Croix Poil Blanc295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9954 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 997246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 998 – 2 Rue Monnots191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9998 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1000 – 4 Rue Monnots166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1001 – 2 Rue Monnots150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1003120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1004356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1005132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1006546 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100719 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1008 – 2 Rue Monnots53 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1009193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1012 – 4 Rue Monnots140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1013 – 6 Rue Monnots103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1014917 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10151 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1016369 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1017367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1019 – 2 Rue Monnots5 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102024 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1021 – 22 Route Departementale 994219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1023103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1025538 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1026110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1027149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1028691 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1029370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1031259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1033592 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10341 211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1037 – 10 Rue Planchelotte1 194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10381 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103932 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 10476 991 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)