Section AB – Maxilly-sur-Saône

238 parcelles

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Parcelles

Parcelle 11,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2 – 24 Route de Saint-sauveur2 115 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6 – 18 Route de Saint-sauveur138 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 778 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 848 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9 – 12 Ruelle du Four988 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10 – 10 Ruelle du Four415 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 128 382 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 133 243 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 142 167 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15 – 2 Rue de l'Ecole (+1)3 038 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 16 – 1 Route de Talmay1 606 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 19 – 5 Rue de l'Ecole (+1)983 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 201 305 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 211 998 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 221 078 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23 – 8 Route de Saint-sauveur673 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 24372 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27 – 14 Route de Saint-sauveur415 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28118 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29281 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3072 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31131 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 32623 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33720 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 34452 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 35 – 4 Rue Fleurie (+1)706 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 36 – 2 Rue Fleurie1 093 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 37 – 11 Route de Saint-sauveur604 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 39 – 13 Route de Saint-sauveur2 396 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 40 – 15 Route de Saint-sauveur1 209 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 414 683 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 42511 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 436 522 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 441,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 45 – 5 Rue de la Foret2 945 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 46 – 2 Rue de la Foret288 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 472 260 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 48 – 2 Rue de la Paix2 004 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 491 347 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 51 – 4 Rue de l'Eglise658 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 52 – 1 Rue de l'Eglise886 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 53 – 3 Rue de l'Eglise900 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 54 – 9 Route de Saint-sauveur1 181 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 55103 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 561 015 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 57135 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 58203 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 59198 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 62483 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 63 – 10 Rue de l'Europe436 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 65486 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 661 014 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 67808 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 68429 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 69102 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 70 – 4B Rue de l'Europe102 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 71102 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 72 – 2 Rue de l'Europe (+1)108 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 73 – 4 Rue de l'Europe175 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 74 – 6 Rue de l'Europe623 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 75187 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 76 – 10 Route de Pontailler973 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 79 – 6 Route de Pontailler714 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 80208 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8168 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 82 – 4 Route de Pontailler535 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 83299 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 84 – 2 Rue de la Mairie (+1)136 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 85501 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 86 – 4 Place de la Fraternité309 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 87 – 6 Place de la Fraternité389 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 88 – 2 Route de Pontailler591 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 89 – 1 Route de Pontailler780 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 90 – 4 Rue du Tremblant630 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 91237 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 92 – 3 Route de Pontailler609 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 94392 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 96218 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 97 – 1 Rue du Puits405 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 99 – 2 Rue de la Motte126 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 100 – 7 Route de Pontailler704 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 101293 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 102 – 2 Rue du Puits423 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 109 – 13 Route de Pontailler916 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1122 211 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1134 945 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1142 303 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 115505 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1162 622 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11743 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1181 167 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 119950 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1201 439 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 121603 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 122651 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 123750 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1241 286 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1251 673 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 126686 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 127641 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1281 655 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 129297 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1303 193 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 133 – 19 Route de Pontailler2 240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1341 297 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 135369 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 136833 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 137 – 23 Route de Pontailler1 103 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 140915 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 141892 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1421 878 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 143 – 29 Route de Pontailler3 570 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 144760 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1451 816 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 146867 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 147 – 33 Route de Pontailler658 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 148328 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 150634 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1511 861 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 152 – 24 Route de Pontailler3 343 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 156635 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 157144 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 158264 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 159 – 14 Route de Pontailler878 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 162861 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 172287 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 173 – 4 Rue du Puits992 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 174298 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 175635 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 176 – 3 Rue de l'Ecole628 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 177 – 1 Rue de l'Ecole711 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 178 – 6 Route de Saint-sauveur806 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 179425 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 180860 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 181 – 26 Route de Pontailler1 433 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 183987 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 184 – 2 Rue de l'Eglise865 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18522 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1881 720 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 191 – 4 Rue des Vigneux1 720 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1931 054 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 194 – 25 Route de Pontailler2 566 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 195 – 17 Route de Pontailler2 302 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 201 – 20 Route de Saint-sauveur (+1)332 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 202649 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 203219 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20560 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 207 – 1 Rue de la Paix1 094 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 210 – 2 Rue de Bourgogne629 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 211 – 1 Rue de la Mairie (+4)846 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 212872 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 215640 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 217292 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2182 648 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2196 670 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 220 – 16 Route de Pontailler415 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22283 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 223365 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 224200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22514 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 226206 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 227432 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 229 – 15 Route de Pontailler1 356 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 231 – 3 bis Rue des Vigneux357 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 232483 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 233335 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 234344 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23566 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 236 – 1 Clos de la Motte (+1)394 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 237non renseignéeAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 238 – 2 Clos de la Motte338 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23937 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 240540 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 241 – 4 Clos de la Motte653 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 242 – 5 Clos de la Motte678 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 24326 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 24489 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 245 – 6 Clos de la Motte657 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 246 – 7 Clos de la Motte671 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 247138 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 24837 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 249358 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25059 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 251 – 8 Clos de la Motte690 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 252740 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 253701 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 254837 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 255836 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 256730 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 257692 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 258 – 15 Clos de la Motte632 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 259 – 9 Clos de la Motte (+5)1 583 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 260 – 16 Clos de la Motte696 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26115 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 262 – 3 Clos de la Motte49 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26354 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2649 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 265 – 18 Route de Pontailler1 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 266 – 16A Route de Pontailler1,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 267 – 10 Rue du Tremblant545 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26813 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 269 – 12 Rue du Tremblant1 260 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27045 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 271 – 5 Route de Pontailler298 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 272 – 1 Rue de la Motte208 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 273615 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 274685 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 276377 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 277312 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 278541 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27963 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 280594 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2811,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 282416 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28324 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28487 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 285383 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 286584 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 287108 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 288108 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 289361 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 290 – 6 Rue du Tremblant1 130 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29198 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 292 – 22 Route de Pontailler550 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 293 – 20 Route de Pontailler442 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29438 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 295 – 8 Route de Pontailler240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 296212 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2971 463 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 298253 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2991,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 300 – 3 Rue de l'Europe674 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 301407 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 302166 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3036 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 304 – 8 Rue de l'Europe395 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 30520 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)