Section AB – Marcenay

214 parcelles

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Parcelles

Parcelle 11 528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29487 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30888 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 – 2 Rue Derrière la Ville685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33 – 20 Rue du Pont Neuf784 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36 – 18 Rue du Pont Neuf214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 379 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38 – 11 Rue Basse208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3923 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411 051 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43 – 16 Rue du Pont Neuf207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 – 14 Rue du Pont Neuf945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45 – 12 Rue du Pont Neuf124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46 – 10 Rue du Pont Neuf119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48 – 8 Rue du Pont Neuf105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49 – 6 Rue du Pont Neuf705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50908 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5833 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 592 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66 – 4 Rue du Cimetière509 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 – 2 Rue du Cimetière221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 – 33 Rue Principale83 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75 – 35 Rue Principale446 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86 – 44 Rue Principale805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88 – 38 Rue Principale118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89 – 36 Rue Principale48 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90 – 30 Rue Principale835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93 – 4 Grande Cour (+1)2 987 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9621 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 974 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98511 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 – 26 Rue Principale298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 – 2 Grande Rue90 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105 – 3 Grande Rue102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106 – 5 Grande Rue33 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107 – 7 Grande Rue166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108 – 1 Rue du Pont Neuf612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1092 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11091 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113 – 4 Rue Basse586 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114 – 1 Ruelle Chapuis288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115 – 1 Grande Rue197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11731 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118 – 2 Rue Basse1 022 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12071 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126 – 22 Rue Principale560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129 – 18 Rue Principale375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1301 498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 – 16 Rue Principale436 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133971 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1341 462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1371 216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139 – 14 Rue Principale772 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142 – 10 Rue Principale736 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143 – 8 Rue Principale202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144 – 1 Petite Cour285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14596 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148 – 6A Petite Cour455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152 – 4 Petite Cour1 064 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153 – 2 Petite Cour298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154 – 6A Rue Principale56 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155 – 6 Rue Principale952 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156 – 4 Rue Principale47 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15788 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158 – 2 Rue Principale893 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1601 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1642 217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165 – 1 Rue Principale238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167 – 3 Rue Principale265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1698 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170 – 5 Rue Principale487 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1721 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173583 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17557 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179 – 7A Rue Principale190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180 – 7B Rue Principale81 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 – 7 Rue Principale456 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185 – 9 Rue Principale240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186 – 9 Rue Principale337 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187 – 11 Rue Principale718 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1891 049 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190 – 13 Rue Principale522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191 – 15 Rue Principale375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192876 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194 – 17 Rue Principale382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195 – 19 Rue Principale482 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196 – 21 Rue Principale182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197 – 23 Rue Principale895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1991 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2001 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 – 1 Rue Derrière la Ville84 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 – 1 Rue Derrière la Ville95 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203588 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206 – 1 Rue Basse660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207511 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20941 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210 – 3 Rue Basse450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211 – 5 Rue Basse608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213772 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214 – 7 Rue Basse350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221 – 3 Rue du Pont Neuf458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26621 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26719 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271279 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2731 165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27819 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281694 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2863 041 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287 – 1 Route du Lac277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28838 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28917 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290 – 24 Rue Principale374 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294 – 2 Grande Cour341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299 – 29 Rue Principale404 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301 – 25 Rue Principale311 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303 – 42 Rue Principale107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30642 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307 – 32 Rue Principale98 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 310 – 34 Rue Principale891 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3111 732 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314819 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31798 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 318 – 27 Rue Principale127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31934 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320 – 20 Rue Principale208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321709 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 329 – 40 Rue Principale804 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332 – 12 Rue Principale700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333 – 9 Rue Basse1 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 334 – 4 Rue du Pont Neuf349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 335 – 6 Rue du Cimetière1 208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336479 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 337 – 31 Rue Principale573 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 338 – 1 Route de Bissey (+1)6 228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)