Section BM – Les Maillys

89 parcelles

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Parcelles

Parcelle 12 053 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 669 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9 – 45 Rue du Port1 172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12 – 49 Rue du Port1 072 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131 336 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141 373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15 – 51 Rue du Port177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16 – 51 Rue du Port212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20 – 60 Rue du Port207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 – 60T Rue du Port267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22 – 60T Rue du Port69 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25 – 66 Rue du Port218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28 – 2 Route de Saint Jean de Losne778 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30 – 2 Route de Saint Jean de Losne234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32 – 60 Rue du Port544 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33 – 60 Rue du Port470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34 – 60 Rue du Port1 062 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35 – 2 Route de Saint Jean de Losne1 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36 – 2 Route de Saint Jean de Losne1 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 406 983 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 413 048 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 425 972 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46 – 2 Rue du Breux1 691 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47 – 2 Rue du Breux192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 482 196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 502 595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 – 51 Rue du Port2 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 522 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54 – 4 Rue du Breux1 444 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 551 574 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56 – 1 Rue du Breux1 194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68922 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94 – 64 Rue du Port208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95 – 3 Rue de la Motte200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96 – 3 Rue de la Motte196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97 – 3 Rue de la Motte110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98 – 3 Rue de la Motte45 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1011 402 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1022 397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106 – 47 Rue du Port1 143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107 – 4 Rue du Breux363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108 – 4 Rue du Breux1 346 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110 – 3 Rue de la Motte421 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 – 3 Rue de la Motte357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 – 3 Rue de la Motte598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1166 905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117557 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119 – 1 Rue de la Motte5 031 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120 – 1 Rue de la Motte1 677 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121 – 1 Rue de la Motte775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122 – 1 Rue de la Motte4 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123 – 1 Rue de la Motte3 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124 – 1 Rue de la Motte381 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125 – 3 Rue de la Motte2 012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126 – 3 Rue de la Motte503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127 – 3 Rue de la Motte316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128 – 3 Rue de la Motte397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129 – 3 Rue de la Motte519 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131 – 1 Rue du Breux1 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1322 727 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133 – 62 Rue du Port37 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134 – 64 Rue du Port130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135 – 1 Rue de la Motte1 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136 – 1 Rue de la Motte930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137 – 1 Rue de la Motte2 261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138 – 1 Rue de la Motte2 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1409 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14826 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14924 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1538 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)