Section ZL – Losne

217 parcelles

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Parcelles

Parcelle 3110 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 43 010 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 52 760 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 64 620 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 91 860 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 111 780 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 127 240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 131 050 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 168 020 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18 – 55 Rue de Seurre3 910 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 231,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 241,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 251 110 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 274 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 281,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 30 – 3 Rue du Château Gaillard600 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31 – 5 Rue du Château Gaillard642 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 32260 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 333,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 342 850 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 361,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 373 650 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 382,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 391 520 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 401 380 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 411,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 42620 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 44730 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 454,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 46125 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 482 330 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 513,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 52320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 531 490 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 55670 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 564 960 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 57320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 592,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 609 440 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 614 900 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 621 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 634 440 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 641,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 663 490 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 681 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 693 540 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 762 220 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 778 350 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 81 – 14 bis Rue de Chaumergy2 140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 821 260 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 874 430 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 972,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 101 – 19 Rue de Chaumergy1 120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1021 687 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1062 720 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1071 400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 108280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1098 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1101,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1114 456 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 112889 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1132,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1153,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 116273 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1175 327 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11820 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1192,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 120 – 12 Rue de Chaumergy (+1)1 370 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 121 – 14 Rue de Chaumergy1 370 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 122 – 53 Rue de Seurre2 020 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 123 – 51 Rue de Seurre2 020 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 124258 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 125 – 1 Rue du Château Gaillard1 022 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 128800 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 12960 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 130940 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1311 884 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 132 – 10 Rue de Chaumergy715 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 133768 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 134 – 63 Rue de Seurre609 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 135 – 1 Rue des Lilas626 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 136 – 3 Rue des Lilas614 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 137 – 5 Rue des Lilas617 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 138 – 7 Rue des Lilas623 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 139 – 12 Rue des Lilas641 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 140 – 10 Rue des Lilas616 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 141 – 8 Rue des Lilas620 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 142 – 6 Rue des Lilas582 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 143 – 4 Rue des Lilas608 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 144 – 2 Rue des Lilas616 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1451 626 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 146 – 9 Rue des Lilas690 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 147 – 11 Rue des Lilas669 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 148 – 13 Rue des Lilas863 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 149 – 15 Rue des Lilas916 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 150 – 17 Rue des Lilas1 163 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 151 – 19 Rue des Lilas870 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 152 – 21 Rue des Lilas897 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 153 – 23 Rue des Lilas836 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 154 – 25 Rue des Lilas805 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 155 – 27 Rue des Lilas772 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 156 – 29 Rue des Lilas748 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 157 – 22 Rue des Lilas889 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 158 – 20 Rue des Lilas926 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 159 – 18 Rue des Lilas847 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 160 – 16 Rue des Lilas971 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 161 – 14 Rue des Lilas890 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 162699 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1632 250 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 165 – 4 Chemin Pierre Louhet931 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1751 240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1781,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1814 100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1842 930 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1873 667 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1893 250 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1917 250 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 19296 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1938 034 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 220 – 2 Chemin Pierre Louhet1 383 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 221 – 37 Rue de Seurre1 167 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 222660 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 223 – 1 Chemin Pierre Louhet305 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 224 – 1 Chemin Pierre Louhet511 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 226 – 35 Rue de Seurre1 009 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22730 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 228494 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 229468 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2301 428 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2311 150 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23281 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 233301 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 234925 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 235908 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 236 – 33 Rue de Seurre651 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 237 – 33 Rue de Seurre287 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 238 – 24 Rue de Chaumergy1 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 239 – 26 Rue de Chaumergy1 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2401,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 241903 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2427 697 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 243 – 47 Rue de Seurre997 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 244 – 49 Rue de Seurre1 371 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2458 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 24634 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 247 – 9 Rue de Chaumergy804 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 248 – 11 Rue de Chaumergy804 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 252 – 5 Rue de la Tuilerie1 225 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2535 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25419 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 256 – 3 Rue de la Tuilerie1 008 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 257 – 1 Rue de la Tuilerie862 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 258 – 12 Rue de Chaumergy (+1)1 200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 259 – 16 Rue de Chaumergy1 200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 260 – 18 bis Rue de Chaumergy1 200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 261 – 16 bis Rue de Chaumergy1 200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 262627 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2631,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 264 – 22 Rue de Chaumergy1 211 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 265 – 20 Rue de Chaumergy1 200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2661,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 267 – 59 Rue de Seurre2 804 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2684 244 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 269 – 61 Rue de Seurre4 108 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2706 772 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 271 – 57 Rue de Seurre1 664 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 272 – 57 bis Rue de Seurre1 950 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2733,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 274883 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 276 – 5 Rue de la Borde Martenne1 233 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 277 – 3 Rue de la Borde Martenne1 097 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2781,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2791 028 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 280 – 4 Chemin Pierre Louhet9 301 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 281 – 7 Rue de la Tuilerie1 200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 282 – 5 Rue de la Tuilerie (+2)1 383 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28337 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 287 – 30 Rue de Chaumergy2 613 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 288 – 30 Rue de Chaumergy827 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2893 664 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2905 286 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 291624 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2921 089 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 293407 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 294376 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2957 494 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2968 177 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2978 584 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 298 – 4 Chemin de la Seuillere1 500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 299 – 2 Chemin de la Seuillere6 284 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3001 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3013,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 302242 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 303 – 3 Chemin Pierre Louhet3 025 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 304 – 3 Chemin Pierre Louhet228 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 305 – 1 Chemin Pierre Louhet385 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 308239 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3113 445 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3121,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 313544 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 314576 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31541 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 327 – 28 Rue de Chaumergy2 707 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3282 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3292 400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3301,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33560 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 336 – 45 Rue de Seurre163 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 337 – 45 bis Rue de Seurre353 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33877 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 339 – 43 Rue de Seurre597 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 340382 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 341140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 345 – 32 Rue de Chaumergy2 168 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3464 747 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 34712,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3481 084 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)