Section AL – Lamarche-sur-Saône

176 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2587 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 663 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5662 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15 – 23 Rue de Bourgogne210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17 – 25 Rue de Bourgogne830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193 495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 – 29 Rue de Bourgogne616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26564 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27 – 35 Rue de Bourgogne671 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28 – 37 Rue de Bourgogne723 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 – 41 Rue de Bourgogne626 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32 – 43 Rue de Bourgogne775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 – 7 Rue du Port758 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42 – 2 Rue des Fleurs706 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43744 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 – 9 Rue du Port769 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45 – 30 Rue du Thorey713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46 – 28 Rue du Thorey744 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47 – 26 Rue du Thorey744 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48 – 24 Rue du Thorey742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49 – 22 Rue du Thorey747 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50 – 20 Rue du Thorey720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511 261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 528 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53989 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541 368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 551 893 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56 – 11 Rue du Port794 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 583 407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60 – 1 Chemin de Pasquier de Thorey350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611 346 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 663 858 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 671 997 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 702 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 711 682 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 722 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 732 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 753 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 762 017 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79 – 39 Rue de Bourgogne1 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 – 9 Rue la Fontaine2 933 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8374 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87 – 12 Rue du Port802 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8826 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89 – 14 Rue du Port782 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90 – 16 Rue du Port792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 – 18 Rue du Port792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92 – 20 Rue du Port804 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93 – 22 Rue du Port791 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95 – 24 Rue du Port780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96 – 26 Rue du Port857 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97 – 1 Rue Pasteur841 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98 – 3 Rue Pasteur821 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99 – 4 Rue Pasteur864 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100 – 2 Rue Pasteur907 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 – 4 Impasse Lamartine888 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 – 6 Impasse Lamartine866 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103 – 8 Impasse Saint Exupéry962 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 – 2 Impasse Lamartine833 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105 – 6 Rue Pasteur852 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106 – 5 Rue Pasteur817 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107 – 7 Rue Pasteur819 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108 – 9 Rue Pasteur785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110776 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113 – 11 Rue la Fontaine860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117 – 8 Rue Joliot Curie827 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118 – 6 Rue Joliot Curie801 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119 – 4 Rue Joliot Curie1 101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120 – 2 Rue Joliot Curie1 067 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121 – 33 Rue de Bourgogne1 041 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122 – 31 Rue de Bourgogne624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124 – 3 Rue Joliot Curie835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125 – 1 Rue Joliot Curie789 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126 – 5 Rue Joliot Curie1 118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127 – 3 Impasse Saint Exupéry847 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128 – 1 Impasse Saint Exupéry974 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129 – 7 Rue Joliot Curie1 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130 – 6 Impasse Saint Exupéry799 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131 – 5 Impasse Lamartine783 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 – 3 Impasse Lamartine848 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133 – 1 Impasse Lamartine688 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134 – 1 bis Impasse Lamartine953 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135 – 11 Rue Joliot Curie839 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137 – 4 Impasse Saint Exupéry808 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13826 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13919 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141 – 9 Rue Joliot Curie831 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142 – 45 Rue de Bourgogne1 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144 – 1 Rue Jean Moulin1 048 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145 – 5 Rue la Fontaine896 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147 – 3 Rue la Fontaine826 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148 – 1 Rue la Fontaine779 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1491 215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150 – 2 Rue Jean Moulin876 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151 – 4 Rue Jean Moulin852 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152 – 26 Rue Pasteur831 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153 – 24 Rue Pasteur954 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155 – 2 Rue la Fontaine887 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156 – 4 Rue la Fontaine829 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157 – 6 Rue la Fontaine813 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158 – 8 Rue la Fontaine863 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159 – 10 Rue la Fontaine784 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160 – 12 Rue la Fontaine803 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 – 13 Rue la Fontaine868 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162 – 12 Rue Pasteur799 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163 – 10 Rue Pasteur914 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164 – 13 Rue Pasteur870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165 – 1 Impasse Victor Hugo830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166 – 2 Impasse Victor Hugo825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167 – 15 Rue Pasteur712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168 – 17 Rue Pasteur848 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169 – 19 Rue Pasteur809 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170 – 21 Rue Pasteur825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 – 23 Rue Pasteur722 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172 – 25 Rue Pasteur812 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173 – 27 Rue Pasteur851 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174 – 29 Rue Pasteur814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175 – 31 Rue Pasteur852 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176 – 22 Rue Pasteur879 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177 – 20 Rue Pasteur786 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178 – 18 Rue Pasteur799 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179 – 16 Rue Pasteur826 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180 – 14 Rue Pasteur797 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231 – 10 Rue Joliot Curie2 852 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2321 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233729 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234 – 7 Rue la Fontaine1 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235561 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23634 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237 – 19 Rue de Bourgogne663 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239 – 9 Chemin de Pasquier de Thorey4 092 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2401 726 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241 – 4B Chemin de Pasquier de Thorey730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242 – 2 Chemin de Pasquier de Thorey730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244 – 2D Chemin de Pasquier de Thorey730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246 – 4A Chemin de Pasquier de Thorey592 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247 – 4 Chemin de Pasquier de Thorey592 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248646 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249 – 4D Chemin de Pasquier de Thorey574 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251469 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252 – 7 Impasse Saint Exupéry1 028 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253 – 5 Impasse Saint Exupéry899 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26058 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262456 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2641 395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266788 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267694 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268 – 47 Rue de Bourgogne765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2709 295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2722 414 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273331 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)