Section A – Labergement-lès-Auxonne

Parcelles

• Parcelle 322,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1886 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4574 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4691 629 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4711 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5826,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5835,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5862,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5872,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5892,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5921 625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5931 594 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5961 594 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5973 324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6003 435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6011 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6042 195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6053 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 608953 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 609962 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6122 588 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6132 581 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 616889 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 617891 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6201 308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6211 309 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6241 304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6251 296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6281 705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6291 695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6321 695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6331 695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6363 218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6373 215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6401 688 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6414 681 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6441 721 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6473 578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6483 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6512 951 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6521 014 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 655904 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6563 842 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6591 094 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6603 474 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6631 719 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6641 706 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6673 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6683 158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6713 184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6723 264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6751 631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6761 258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6791 802 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6801 795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6833 388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6843 388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6871,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 7412 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 7462,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 7661 390 m²Ns (N)
• Parcelle 7671,3 haNs (N)
• Parcelle 7681 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 7691 260 m²Ns (N)
• Parcelle 7705 250 m²Ns (N)
• Parcelle 7715 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 772980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 7735 810 m²As (A)
• Parcelle 7752,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).