Section ZM – Labergement-Foigney

Parcelles

• Parcelle 18 562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 28,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 32 612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 48,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 26269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 271,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 287 687 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 292,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 301,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 318 321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 343 165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 361,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 372 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 41451 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 42730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 43 – 20 Rue de Beire le Fort518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 695,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 882 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 9318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 9450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 95856 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 96 – 24 Rue de Beire le Fort856 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 9730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 98 – 22 Rue de Beire le Fort824 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 106580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1079 685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 108115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 109395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 110640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1112 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1122 335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1134 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1146 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 115150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1164 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1175 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1202 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1231,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 125359 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 126273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 130400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 131110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).