Section B – Gomméville

482 parcelles

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Parcelles

Parcelle 43 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67 018 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8641 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182391 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1831 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184 – 6 Route des Vignes643 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185 – 8 Route des Vignes602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190 – 4 Route des Vignes1 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1921 488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19644 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198413 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 – 3 Place de la Mairie630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2041 542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21697 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21892 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229 – 1 Rue de la Broche227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23587 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24057 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244 – 23 Rue du Patis45 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245 – 17 Rue du Patis72 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24637 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24751 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24841 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24963 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252 – 15 Rue du Patis208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2546 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25564 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25647 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25728 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25943 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26032 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261 – 13 Rue du Patis780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26658 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26736 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268 – 11 Rue du Patis88 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2701 082 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271 – 5 Rue du Patis345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274 – 7 Rue du Patis102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27554 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27833 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28062 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2867 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28757 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28828 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28921 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2913 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295 – 2 Place de la Mairie40 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2971 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29874 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299 – 9 Rue du Patis71 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30484 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306 – 1 Place de la Mairie545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307 – 2 Rue du Patis140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308 – 4 Rue du Patis260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30951 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 310127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311 – 6 Rue du Patis355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315 – 8 Rue du Patis167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316 – 10 Rue du Patis207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 317138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31862 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31924 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321 – 12 Rue du Patis73 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32444 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32644 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 327203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32949 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33072 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 334 – 14 Rue du Patis59 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33789 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 338 – 16 Rue du Patis27 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 340 – 18 Rue du Patis814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 344161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 346 – 20 Rue du Patis50 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34849 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 349 – 22 Rue du Patis240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35056 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352 – 24 Rue du Patis115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 355 – 2 Rue du Pont116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 357112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35854 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35917 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36067 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 363202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 365448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36757 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 368 – 4 Rue du Pont58 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 369 – 8 Rue du Pont130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37038 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 373194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 374226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 375180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 376177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 377286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 378286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 379224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 380125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 382306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 383147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 384138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 385126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 386130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 387370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 388217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 389 – 6 Rue du Pont184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4051 037 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 406265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4074 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 409462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 410540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411 – 2 Route de Dijon125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 413 – 4 Route de Dijon217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41471 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 415143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 416146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 417130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 418152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 419 – 19 Route de Dijon552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 420 – 17 Route de Dijon372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 422130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 423 – 15 Route de Dijon150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42466 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 425141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 426 – 13 Route de Dijon337 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42717 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 430197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 432240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 433 – 5 Route de Dijon167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 435100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 436 – 3 Route de Dijon325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 437145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 438 – 1 Route de Dijon1 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43956 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 440285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 442290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 443 – 15 Rue du Pont728 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 444587 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44561 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 446350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 449362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45052 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 452262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 8331 227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 1007129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 1023 – 19 Rue du Patis259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 1053131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)