Section D – Fontenelle

119 parcelles

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Parcelles

Parcelle 654 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 667 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 679 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 681,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 692 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 703 897 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 713 897 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 723 899 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 734 339 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 744 148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 751 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 761,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 772,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 783 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 792 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 804 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 814 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 824 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 841 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 851 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 862 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 874 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 882 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 891,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 902 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 913 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 926 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 933 591 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 947 537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 993 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1001 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1013 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1021,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1032 517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1042 517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1052 518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1062 518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2571 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2692,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2822 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2834 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2845 095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2851 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2867 207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2872 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2882 037 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2892 039 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2904 074 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2911 792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2921 794 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2931 794 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2942 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2953 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2961 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2978 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2989 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2996 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3003 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3015 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3024 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3034 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3042 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3053 646 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3062 905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3071 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3082 461 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3092 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3101 428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3111 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3125 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3152 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3161 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3171 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3183 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3191 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3211 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3228 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3231 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3241,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3252 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3267 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3272 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3282 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3292 571 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3304 779 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3318 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3321 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3332 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3342 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3358 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3361 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3376 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3383 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3392 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3408 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3411 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3426 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3431,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3442 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 345760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3462 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3472 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3632 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3642,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3652 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3661 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3678 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3686 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3696 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37016,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 634420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6358 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79323,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79443,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7994 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8004 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)