Section ZE – Flacey

Parcelles

• Parcelle 11,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 24,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 62 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 77 265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 103,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 115,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 123,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 134,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 141,6 haN (N)
• Parcelle 153,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 162,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 171 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 182,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 194,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 221,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 232,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 244,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 251,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 263 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 276,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 283,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 293,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 332 670 m²N (N)
• Parcelle 34670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 353 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 362 083 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 371 363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 385 936 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 39574 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 402 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 411 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 44465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 47 – 15 Rue de Pichanges1 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 48233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 49433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 50580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 52 – 16 Rue de Pichanges660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 53600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 54910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 551 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 572 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 581 256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 591 946 m²N (N)
• Parcelle 601 759 m²N (N)
• Parcelle 611 290 m²N (N)
• Parcelle 625 420 m²A (A)
• Parcelle 652 616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 70104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 74604 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 751 833 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 791 437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 81168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 831,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 844 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 85 – 22 Rue de Pichanges4 366 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 86301 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 89 – 18 Rue de Pichanges2 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 90232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 921,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 93 – 15 Rue de Saint-julien1 914 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 942 047 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 95 – 4 Ruelle de Spoy2 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 96 – 8 Ruelle de Spoy2 136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 976,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 9895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 991 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 101 – 11 Rue des Perrieres1 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 10286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 103 – 14 Rue de Pichanges2 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 105 – 13 Rue des Perrieres1 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 106711 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 10788 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 108225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 109 – 10 Rue de Pichanges1 712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1103 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 111 – 2 Impasse En la Corvée de Spoy1 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 112 – 5 Ruelle de Spoy1 959 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1141 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 124 – 1 Impasse En la Corvée de Spoy1 533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 125 – 5 En la Corvée de Spoy (+1)926 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 126550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1271,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1281 028 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 129 – 20 Rue de Pichanges2 332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 131 – 3 Ruelle des 100 Journaux1 079 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 134 – 17 Rue de Pichanges285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 13582 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 136615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 137 – 10 Rue des Perrieres766 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 13841 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 14041 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1411 308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1421 602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 143202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 144333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 145996 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1461 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).