Section A – Flacey

252 parcelles

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Parcelles

Parcelle 4 – 1 Rue des Perrieres658 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9 – 7 Rue des Perrieres303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15 – 8 Place de la Butte428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16 – 6 Place de la Butte1 567 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25 – 2 Rue de Pichanges1 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27366 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28 – 2 Rue de la Mairie1 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29 – 1 Rue de la Mairie (+1)850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 – 3 Rue de Saint-julien1 697 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331 722 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341 751 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354 741 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371 266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381 872 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392 176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401 519 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41768 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 422 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55863 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571 925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58 – 4 Rue de Saint-julien577 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 591 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 602 868 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84 – 4 Rue de Marsannay-le-bois275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85 – 2 Rue de Marsannay-le-bois345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87 – 1 Place de la Butte1 148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 921 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94 – 10 Rue de Marsannay-le-bois468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95 – 12 Rue de Marsannay-le-bois243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96 – 14 Rue de Marsannay-le-bois300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9851 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1003 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1011 567 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1026 745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1031 595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2961,2 haA (A)
Parcelle 297540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3004 306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3018 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3023,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3031,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3041,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6841 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6861 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73812,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 739407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7401 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7411,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74212 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 743990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7442,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7701 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7713 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 772578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 773618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7742 196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 775598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 776600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 777496 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 778293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 779483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 780375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 781502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 782676 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 783207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 784653 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7851 145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7862 385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7876 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7891 935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7901 769 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7913 809 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7921,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7932 555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7941 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 795190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 796602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7971,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7984 607 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 799998 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8004 047 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8031 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8041,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8054 282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8061 657 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8071 632 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8083 265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8093 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8103 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8113 342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8124,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11024,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1103664 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1111165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1112 – 4 Rue des Perrieres95 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1113 – 2 Rue des Perrieres705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1114101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111866 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111921 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1120 – 1 Impasse de la Flaciere (+1)640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1122118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1123275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1124222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1125697 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11262 623 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1127812 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1129162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113071 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11442 138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11454 184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11461 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11476,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11481 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11493 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11501,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11514 039 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1152170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1153888 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1154907 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1156927 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1157 – 6 Rue de Pichanges636 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1158 – 9 Rue Basse944 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1159 – 7 Rue Basse776 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1161 – 4 Impasse de la Flaciere1 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11621 306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11632 103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1164 – 2 Impasse de la Flaciere424 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1165 – 6 Impasse de la Flaciere485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116636 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1167103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11691 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11723 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1173 – 1 Chemin de la Jaugère571 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1177 – 6 Rue de Saint-julien2 069 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1179 – 6 Rue de Marsannay-le-bois607 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118028 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1185 – 9 Rue des Perrieres1 386 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1187123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1188138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1191 – 5 Rue de Pichanges1 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1193 – 7 Rue de Pichanges154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1196344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1197112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12001 523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1203294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1204 – 6 Rue des Perrieres2 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12062 570 m²N (N)
Parcelle 12079 132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1209 – 7 Rue de Saint-julien214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1211655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1213 – 5 Rue Basse820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1216 – 9 Rue de Pichanges2 144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1217 – 5 Rue de Saint-julien1 231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1222 – 3 Place de l’Eglise (+1)3 906 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1235 – 11 Rue de Saint-julien3 633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123642 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123717 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1238 – 13 Rue de Saint-julien496 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12392 216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12404 971 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1241235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12424 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12431 925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1245260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12462 226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124827 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1249126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1251653 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1261non renseignéePas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1277non renseignéePas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1284non renseignéePas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1288non renseignéePas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1293 – 9 Rue de Saint-julien591 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129414 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1297 – 4 Rue de la Rivière (+1)914 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1300 – 10 Chemin sur le Coteau1 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13021 566 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1303 – 4 Chemin sur le Coteau1 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1304193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1305172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130644 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13072 108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1308730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1309626 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1310543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1313 – 21 Rue de Marsannay-le-bois949 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131588 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13161,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1321 – 2 Rue de la Rivière (+1)212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132299 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1323111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1324544 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1325 – 5 Rue de Marsannay-le-bois1 395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1326140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13271 426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1328 – 11 Rue de Marsannay-le-bois651 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1329 – 13 Rue de Marsannay-le-bois615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133032 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13331 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1336582 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1337732 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1338273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1339250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1340321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1341 – 6 Rue du Pré des Saules332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1342 – 8 Rue du Pré des Saules979 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1343269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13446 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13456 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13461 298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13471,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1348994 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1349 – 3 Rue des Perrieres (+1)34 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1350414 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1351823 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1352402 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13541 226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1355125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1356219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1357131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1362179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13631 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13641 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13654 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)