Section A – L'Étang-Vergy

256 parcelles

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Parcelles

Parcelle 4470 m²Av (A)
Parcelle 5265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82 835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 523 095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531 516 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 691 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 701 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 761 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 804 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 842 204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 852 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89787 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 901 543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 921 856 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 953 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 972 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1003 066 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1011 284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1041 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1071 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1088 426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1099 757 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1101 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1119 637 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1129 958 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1139 152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1149 958 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1151 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1163,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1171,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1188 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1197 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1391,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1401,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1442 498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1462 128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1488 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1501 535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1571 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1583 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1597 105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2102 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2119 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2129 502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2131 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2193 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2204 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271856 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2801 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2813 505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2821 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3141,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3412 655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3431 875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3441 016 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3452 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3461 195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 347672 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3481 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 349468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 350468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351254 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 357 – 3 rue de reulle4 718 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4211 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 422484 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 423535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4241 051 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 425792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4261 112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4271 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 428430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 432190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 433860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 434195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 435195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 465670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 466856 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4671 284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4681 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4691 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 470 – 2 Chemin de la Croix4 012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 473715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4741 855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 475430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 476365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 477550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 478535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 479618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4821 792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4847 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 486540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48718 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4881 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4893 074 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 490 – 43 Rue de Beaune930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 491856 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4932 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 494890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4951 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4961 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4971 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 498780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 499780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 500780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 502552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5031 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5041 105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 513370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5141 772 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 515488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 518646 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 519956 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 520464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 521234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 522200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 523666 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5242 014 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 525504 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 526233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 527181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 528690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 529795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 530713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 532260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 533260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 534519 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5351 226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 536850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5371 557 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5381 425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 539778 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5431 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5442 444 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5453 677 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5461 668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5472 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5482 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5492 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 550175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 551175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5526 262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5801 485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5811 477 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5822 354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 583429 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5841 816 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5852 167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5861 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5994 284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6006 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6012 356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6022 357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6033 428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6046 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6053 057 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 606857 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6101 714 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611857 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6123 428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6133 428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 614857 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 615857 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 616429 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 617428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 618857 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6193 428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6204 605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6214 605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6321 051 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 633365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6361 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 637800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 674684 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6751 562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67683 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6773 387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 678556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67956 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 680263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6812 815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6854 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 687972 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6892 815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 691755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6921 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6985 044 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6991 964 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70036 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7011 823 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 702230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 703290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 704204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7051 464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7061 389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 707276 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7087 884 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7096 489 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7105,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 711non renseignéePas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7121 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 713102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7144 778 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7161,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 720 – 4 Chemin de la Croix2 866 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 723345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7243 445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)