Section C – Étais

158 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1 – 10 Rue de la Fosse685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4 – 8 Rue de la Fosse2 382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5 – 6 Rue de la Fosse282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62 093 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7596 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9 – 4 Rue de la Fosse462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13 – 2 Rue de la Fosse720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14 – 1 Rue de la Vierge1 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18 – 5 Rue de la Vierge955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20 – 8 Rue de la Vierge310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22 – 4 Rue de l'Eglise503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23 – 6 Rue de la Vierge294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25 – 2 Rue de la Vierge139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26 – 1 Rue du Sou450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29 – 3 Rue du Sou2 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30906 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31982 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351 095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36 – 5 Rue du Sou (+1)763 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38 – 11 Rue du Sou1 167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47 – 17 Rue du Sou160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52628 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53 – 10 Rue du Sou155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58 – 6 Rue du Sou1 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59331 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 631 328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65 – 3 Rue de la Voie de Dijon765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71788 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 – 2 Rue de la Voie de Dijon555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75 – 8 Rue de la Voie de Dijon154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7967 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82 – 1 Rue de la Fosse970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83 – 3 Rue de la Fosse828 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84 – 5 Rue de la Fosse1 725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90 – 11 Rue de la Fosse377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 – 13 Rue de la Fosse527 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 – 17 Rue de la Fosse5 016 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113 – 15 Rue de la Fosse205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1142 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1153 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1179 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1183 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1195 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1203,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1217 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1222,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2751 892 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3203 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3212 799 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3233 006 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3321 755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3362 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3371 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3382 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3391 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3401 987 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3411 698 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3561,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3578 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3582,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3594 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3603 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3611,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3627 738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3633 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3641,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3652 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366 – 15 Rue du Sou976 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 367 – 19 Rue du Sou120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 368297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 369224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 370 – 6 Rue de la Voie de Dijon293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372 – 10 Rue de la Voie de Dijon675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3751 038 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 377385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3791 028 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3859 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38942 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 390306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392722 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3931,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 394 – 2 Rue de l'Eglise482 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395856 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 396218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 397 – 9 Rue du Sou1 667 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 398 – 13 Rue du Sou340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39947 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 400453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4036 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4046 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4066 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4083 029 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4105 265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4124 326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4163 216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4182 418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421 – 3 Chemin de Ronde3 279 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 422184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 423107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 424 – 9 Rue de la Fosse460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42563 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 426165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 427 – 19 bis Rue du Sou1 397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4281 686 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4291 838 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431 – 1 Chemin de Ronde (+1)3 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 434485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 436262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 437315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43866 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4391 231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4405 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4422 901 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 443119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 444927 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 445545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44658 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 448 – 1 Rue de la Voie de Dijon275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 449556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45026 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)