Section ZH – Échenon

219 parcelles

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Parcelles

Parcelle 23 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 373 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 397 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 456 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 465 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 489 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 492,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 503 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 518 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 527 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 621,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 634 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 651 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 703 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 725 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 732 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 742 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 804 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 812 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 821,2 haA (A)
Parcelle 844 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85 – 1 Rue du Cosec4 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 862 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 891,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 902,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 916 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 925 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 937 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 956,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 962 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 972 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 981 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1011 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109 – 9 Rue du Champ Baudot1 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1114 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1121,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113 – 15 Rue du Champ Baudot1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123 – 21 Rue du Champ Baudot900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125 – 23 Rue du Champ Baudot1 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1341,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1364 159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1384 029 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1401,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1422 318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1462 988 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1482 817 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1501 018 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1521,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154514 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1569 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158 – 1 Rue du Champ Baudot1 234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16089 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162 – 3 Rue du Champ Baudot1 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1647 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1706 569 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1713,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1722 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1771 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178279 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1792 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180 – 17 Rue du Champ Baudot1 002 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 – 19 Rue du Champ Baudot1 003 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182591 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1842 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1851,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194 – 6 bis Route de Saint-usage1 214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19541 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197 – 13 Rue du Champ Baudot1 958 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199 – 11 Rue du Champ Baudot1 145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2001,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203 – 11 bis Rue du Champ Baudot1 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2043 012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2069 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2081 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2107 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2122 325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2153 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2173 657 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2194 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22067 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221424 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2221 003 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2231 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224 – 1 Rue des Bleuets270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232 – 1 Rue des Tilleuls871 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233 – 2 Rue des Tilleuls903 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234 – 1 Rue des Roses951 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235 – 3 Rue des Roses837 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236 – 5 Rue des Roses802 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237 – 7 Rue des Roses805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238 – 9 Rue des Roses841 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239 – 11 Rue des Roses1 248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240 – 12 Rue des Roses1 247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241 – 10 Rue des Roses842 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242 – 8 Rue des Roses899 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243 – 6 Rue des Roses817 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244 – 4 Rue des Roses804 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245 – 2 Rue des Roses815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246768 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247977 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248974 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249731 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250702 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251816 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252707 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253888 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254836 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2551 038 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2561 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2582 146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2611 465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2621 441 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263 – 3 Rue des Tilleuls (+11)1 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26634 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27088 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272 – 2 Rue des Bleuets151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273 – 3 Rue des Bleuets (+1)361 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274 – 5 Rue des Bleuets (+4)636 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275 – 6 Rue des Bleuets596 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277909 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279 – 11 Rue des Bleuets832 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280 – 9 Rue des Bleuets1 061 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282892 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285393 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2862 361 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287 – 25 Rue du Champ Baudot (+1)138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288702 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289803 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292 – 29 Rue du Champ Baudot778 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29371 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294 – 31 Rue du Champ Baudot709 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297 – 35 Rue du Champ Baudot778 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298 – 33 Rue du Champ Baudot858 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299 – 37 Rue du Champ Baudot720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300778 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301 – 41 Rue du Champ Baudot627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302733 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303913 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304816 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305 – 39 Rue du Champ Baudot (+1)139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306972 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307 – 8 Route de Saint-usage (+1)1,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3092,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 310 – 2 Route de Saint-usage2 671 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311 – 4 Route de Saint-usage (+1)221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3129 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3139 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3142 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3151 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3161 111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3171 181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3181 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3192 831 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)