Section AD – Échenon

241 parcelles

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Parcelles

Parcelle 52 382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7 – 14 Rue du Champ Baudot1 648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11 – 18 Rue du Champ Baudot1 512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12427 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19 – 24 Rue du Champ Baudot1 629 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212 008 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22 – 26 Rue du Champ Baudot756 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242 293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252 539 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29 – 35 Rue du Port Bernard1 985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 – 18 Rue du Port Bernard442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36 – 31 Rue du Port Bernard1 132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39 – 27 Rue du Port Bernard1 336 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43999 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 – 23 Rue du Port Bernard1 071 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47727 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 482 914 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 493 302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 514 351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58398 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 591 006 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611 004 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62663 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65 – 11 Rue du Port Bernard1 433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67 – 7 Rue du Port Bernard323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68 – 3 Rue du Port Bernard141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7042 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 711 228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 – 4 Rue du Port Bernard970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75 – 8 Rue du Port Bernard847 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76963 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 771 064 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78 – 10 Rue du Port Bernard184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79254 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80 – 12 Rue du Port Bernard724 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 811 036 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 841 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8932 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 971 055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100 – 16 Rue des Oies (+1)69 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1041 895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106 – 3 Rue des Oies437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108728 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109 – 1A Rue des Oies1 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 – 1 Rue des Oies788 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113588 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11421 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119 – 7 Route des Maillys255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120559 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127 – 8 Rue des Oies354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138 – 13 Route des Maillys3 458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1391 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140 – 1 Rue des Fleurs549 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141 – 3 Rue des Fleurs519 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142 – 5 Rue des Fleurs517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143 – 7 Rue des Fleurs509 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144 – 9 Rue des Fleurs513 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145 – 6 Rue des Fleurs530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146 – 4 Rue des Fleurs528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147 – 2 Rue des Fleurs528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1481 391 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1492 758 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1501 004 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152 – 19 Route des Maillys2 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153 – 21 Route des Maillys2 682 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154829 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1551 953 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160 – 14 Rue du Port Bernard1 423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 – 16 Rue du Port Bernard1 423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1622 443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167 – 30 Rue des Oies7 935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168 – 12 Rue des Oies931 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1702 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1721 403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1741 001 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175 – 21 Rue du Port Bernard1 105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177 – 4 Rue du Champ Baudot (+2)109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1791 095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1801 109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1811 187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1857 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187 – 22 Rue des Oies645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188 – 19 Rue du Port Bernard677 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1892 341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1951 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196 – 1 Ruelle Jovignot1 861 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197 – 2 Rue du Champ Baudot110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19871 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19921 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2001 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 – 10 Rue du Champ Baudot1 392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213 – 20 Rue du Champ Baudot1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214 – 22 Rue du Champ Baudot1 466 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215 – 7 Ruelle Jovignot234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21679 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218337 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219 – 5A Ruelle Jovignot1 313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231 – 5 Route des Maillys674 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232553 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233647 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235 – 1 Route des Maillys848 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236 – 15 Route des Maillys811 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237 – 17 Route des Maillys1 193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242 – 29 Rue du Port Bernard1 052 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2431 192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2444 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24599 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2461 247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247514 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25026 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25379 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2542 337 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2551 874 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256 – 10B Rue des Oies (+1)1 139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2581 118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260563 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2655 098 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2662 068 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2681 079 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273 – 28 Rue des Oies364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27573 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276 – 17 Rue du Port Bernard427 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27732 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2786 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279698 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2801 152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282677 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283656 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28754 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28966 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29054 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293 – 25 Rue du Port Bernard883 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295 – 25D Rue du Port Bernard406 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2981 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301431 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303606 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3041 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306398 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307 – 5 Ruelle Jovignot (+1)954 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30816 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30934 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31043 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311499 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315 – 3 ter Ruelle Jovignot341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316 – 3 bis Ruelle Jovignot821 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 317241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 318599 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 319677 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3212 192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3241 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325467 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 326700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3271 771 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32861 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 329677 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33051 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3311 472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 334411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3353 101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 337710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)