Section A – Duesme

253 parcelles

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Parcelles

Parcelle 703 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 712 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 774,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 784 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 853 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 867 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 871,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 881 055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 891 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 905 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 911 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 921,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 933 685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 941 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1087 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1092,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11116,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1122 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1138 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1144 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1152 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1161,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1173 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1195 155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1203 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1213 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1221,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1254 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1263 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1279 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1413 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1431 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1872 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1887 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1899 524 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1972 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1991,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2004 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2012 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2021,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2031 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2041 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2057 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2066 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2073 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2091 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2102,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2111,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2128 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2134 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2142,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2162 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2173 165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2192 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2215 056 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2222 816 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2252 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2261,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2272 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2301,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2311,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2323 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2332,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2341,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2353 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2427 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2436 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2442 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3361 325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3402 807 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3498 965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 350930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3524 165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3553 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3572 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3581,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 359200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3601 973 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3617 958 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366 – 21 Route d'Aignay727 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 393390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 394290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 396450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 397400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 398860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 399170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 400675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 403250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40487 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 405270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4061 413 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 407500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40898 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 409215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4101 932 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 420430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 422310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 423470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 424270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 425170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 432320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 433873 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 436252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 437267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 438267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4391 399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 440185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 442676 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 443147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 444540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 445312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 446354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 447320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 448595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4493 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4507 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4511 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4567 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4579 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45813 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4596 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46011 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4647 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4688 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4694 855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4701 493 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4731 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4742 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4758 455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4763 595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 477780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4781 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4796 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4804 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4823 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4832 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 484330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4856 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4874 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 490860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 497128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4994 696 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5017 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5022 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5066 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5105 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5113 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5146 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5162 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5173 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5199 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5226 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5241 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5351 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5573 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5591,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5622,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 566207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 567 – 25 Route d'Aignay2 822 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5684 878 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5692 232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 570333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5712 845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5727 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5731 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5744 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 575160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5765 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5771 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5785 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5793 723 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5803 127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5812 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5823 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5834 226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5847 526 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5853 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5863 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 587490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5882 395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 590645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 591700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5921 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 593800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 594170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 595335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5976 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5987 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5999 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6011,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6021 241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 603765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 604118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 606247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60752 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60822 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60949 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 613103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 614390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 615108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 616462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 617149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61863 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 619478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62038 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62289 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62436 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 625686 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62716 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 628279 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6297 648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6303 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6312,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6321 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6339 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6346,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 635500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6361 394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6372 789 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)