Section C – Cussey-les-Forges

132 parcelles

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Parcelles

Parcelle 11 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1418,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1426,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1432,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1442,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2123,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2145 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2161 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2172 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2221 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2261 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227857 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2332 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2341 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238642 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2501 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2521 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2582 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2592 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2601,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2861 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2876 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2882 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2891 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2917 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2921 096 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2931,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2943 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2951 235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2963 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2974 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2982 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2994 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3003 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3013 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3029,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3039,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3049,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3052 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3062 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3071,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3081 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3091 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3101 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3113 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3124 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3134 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3141 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 339 – 4 Chemin du Moulin2 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3402 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3423 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4301,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4771 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4784 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 479720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4802 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4812 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 482610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4868 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4872 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4888 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5054 136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5062 438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5072 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5492 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5503 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5669,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56710 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5689,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5699,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5709,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5719,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5729,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5739,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5749 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5759,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5768,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5779,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5789,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5799,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5805,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5811 326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5826,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7825 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7832,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7841,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81614,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 824385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8251 615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 826240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 827500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 828130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8291,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)