Section A – Cussey-les-Forges

Parcelles

• Parcelle 1081 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1094 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1105 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1113 988 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1122 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1136 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1141,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1157 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1167 845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 11714,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1184 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 18986 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1902 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1911 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1923 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1931 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1942 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1951 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1961,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1972 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1981 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2323 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2441 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3029,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3039 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3048,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3059,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3069 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 7372 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 7382 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 7392 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 740590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 7413 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 7425 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 74311,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 7447,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 7454 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 7465 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 7473 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 7505 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 7513 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 7523 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 7532 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 7542 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 7556 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 7715 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 7722 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 7733 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 7757,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 77628,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 7781 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 7792 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 7804 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 7821 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 7831 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 7843 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 7852 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 108356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 108460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 108533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1088224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1089200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 109075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1091100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 109275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1093580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 109490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 10952,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 10965 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 10991 461 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1102117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 11033 998 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 11071,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 11101,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 11111,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).