Section B – Cuiserey

207 parcelles

Ouvrir dans la carte

Parcelles

Parcelle 25 345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35 345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46 255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56 255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 367 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 373 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 383 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 412 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 425 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 443 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 452,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 463 295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 473 295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 482 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 493,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 502 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 522,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 536 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 542,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 551,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 804 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 815 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 822 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 836 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 847 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 851,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2091 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2121,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213 – 19 Grande Rue265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2161 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217 – 15 Grande Rue (+1)297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221 – 4 Rue Haute1 718 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223 – 11 Grande Rue870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225 – 14 Grande Rue1 485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2262 598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227 – 12 Grande Rue610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229 – 10 Grande Rue400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2321 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233 – 8 Grande Rue730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234 – 9 Grande Rue1 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235 – 1 Rue Haute930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238 – 7 Grande Rue (+1)595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239 – 6 Grande Rue1 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2431 023 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246 – 1 Grande Rue203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247 – 1 Petite Rue839 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2531 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254 – 2 Rue de Mirebeau1 795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256 – 4 Petite Rue555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257 – 6 Petite Rue735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262 – 5 Rue de Mirebeau305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268 – 1 Rue du Clos754 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269 – 3 Rue du Clos414 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273 – 5 Rue du Clos524 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8541 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8591,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8607 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 862 – 6 Rue Haute825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8682 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87741 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 878 – 4 Grande Rue2 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8832 285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8842 285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8852 285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8861 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8872 285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8901 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8911 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8927 554 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8974 883 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8984 884 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8994 883 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9036 415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9052 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 912780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 915 – 10 Rue de Mirebeau1 529 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 917 – 8 Rue de Mirebeau1 325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 918 – 6 Rue de Mirebeau1 066 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 919 – 4 Rue de Mirebeau810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 920393 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 921410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9221,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 926 – 3 Petite Rue437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 927 – 12 Rue de Mirebeau905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9281 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 929525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 931 – 16 Grande Rue202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 933154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9341 995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 935 – 3 Rue de Mirebeau163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 936 – 1 Rue de Mirebeau383 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 937181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 939977 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 940814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 941 – 8 Rue Haute1 823 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 942 – 9 Rue Haute1 017 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 943 – 7 Rue Haute1 018 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94546 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 948567 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 950 – 5 Petite Rue719 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9519 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 953306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 954 – 11 Rue Haute1 038 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 955 – 1 Rue de Savolles171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 956 – 7 Rue de Mirebeau156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 957147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 958136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 959131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 960266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9611 134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 962307 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 963146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 965568 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9695,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9706,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 972 – 2 Rue Haute1 012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9731 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9754 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 977268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 979127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98093 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 983 – 5 Grande Rue2 601 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9844 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98569 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 987246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9886 426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98913 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 990157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9911 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 993179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9941 611 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9957 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99688 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 997923 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99827 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 999358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10003 813 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1001273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1002978 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1003 – 2 bis Grande Rue375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1004 – 2 Grande Rue2 039 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100656 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1007226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10081 774 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1009 – 2 Petite Rue1 309 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101022 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1011 – 3 Rue de Savolles6 813 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

Chargement des prix…

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)