Section E – Courcelles-lès-Semur

99 parcelles

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Parcelles

Parcelle 64370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65588 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77 – 1 Rue Amont1 405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 791 245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80632 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 – 1 bis Rue Amont705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82733 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83592 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87 – 2 bis Rue Amont303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88 – 4 Rue Amont1 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 892 227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 – 10 Rue Amont (+1)315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 961 707 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 972 325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107872 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114588 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1173 422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120 – 6 Rue Dion330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123 – 1 Rue Dion405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1241 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1255 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2652 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2672,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3134 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3141 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3151,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3161 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3171 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3202 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3316 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3326 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3331 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3424 685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3434 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3443,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3459 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3461,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3524 745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3534 375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3543 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3561,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3574,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3585 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 364203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 365 – 14 Rue Amont304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4052 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 415 – 2 Rue Dion716 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 416884 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 418119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 419768 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 422 – 3B Rue Amont5 614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 424188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 430 – 3 Rue du Dessus682 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4325 724 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 433986 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4341 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4351 626 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43681 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4371 198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44047 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 442762 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4432 388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 444 – 2 Rue Finel636 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 445654 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4461 404 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 447113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 448 – 3 Rue Amont2 299 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 449114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 450478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4521 318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4531 784 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 454 – 1 Rue du Dessus1 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 455100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4561 182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 458 – 8 Rue Dion910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 459310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 463339 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 464713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 466 – 7 Rue Amont1 047 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)