Section D – Courcelles-lès-Semur

31 parcelles

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Parcelles

Parcelle 87590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 888 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 926 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1141,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1315,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1322 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1331,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1344 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1353,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1364 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1373 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1423 593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1436,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1461,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147889 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1495 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1543 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1556 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1569 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1572 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1583 713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1614 204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1624 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1641 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1651,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16715,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)