Section B – Courcelles-lès-Semur

30 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1619 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1621 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1639 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1658 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1671 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1687 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1694 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1784 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17919,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1802 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1812 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1824 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1834 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1845 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1858 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1862 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1876 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1881,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2086 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2096 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2104,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2113,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2204 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2214 246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2227 166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2233 168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2242 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2258,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2268,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)