Section A – Courcelles-lès-Semur

232 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1384 108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1396 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1402 162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141 – 4 Rue des Tilleuls3 383 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1422 382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143863 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1492 048 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153643 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15499 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159 – 4 Rue de la Liberté407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1601 309 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162 – 2 Rue de la Liberté728 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1674 757 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168 – 1 Rue de la Liberté1 563 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1747 812 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175476 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176 – 13 Rue des Commaux1 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178553 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179872 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 – 15 Rue des Commaux1 453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1821 512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183 – 12 Rue des Commaux303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185 – 10 Rue des Commaux1 162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190587 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192 – 8 Rue des Commaux262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1962 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197 – 2 Rue des Commaux742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198 – 17 Rue de la Liberté205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199673 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2011 058 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205 – 7 Rue des Commaux650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2061 195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207734 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20997 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214 – 5 Rue de la Liberté803 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215 – 7 Rue de la Liberté977 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216 – 9 Rue de la Liberté1 413 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2171 367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219 – 11 Rue de la Liberté520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220 – 1 Route de Thoste (+1)700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228 – 14 Rue de la Liberté922 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231 – 11 Route de Thoste1 083 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235 – 4 bis Route de Thoste484 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2361 577 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237 – 3 Rue de l'Eglise1 378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2381 095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240672 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241413 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246 – 6 bis Rue de l'Eglise298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2471 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249 – 8 Rue de l'Eglise1 215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25072 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255 – 7 Rue de l'Eglise297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256853 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261 – 11 Rue de l'Eglise1 415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2622 622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2632 469 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265 – 24 Route de Thoste410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267 – 21 Route de Thoste910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274 – 10 Rue de l'Eglise323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276 – 1 Rue des Tilleuls200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2821 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2887 028 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28912 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292933 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29632 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297 – 5 Rue des Commaux847 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2986 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313 – 12 Rue de la Liberté938 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314 – 10 Rue de la Liberté95 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316798 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323 – 5 Rue de l'Eglise127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324 – 16 Rue de l'Eglise1 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 329226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330 – 9 Rue de l'Eglise282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333 – 9 Route de Thoste435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 334 – 14 Route de Thoste1 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 335120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341 – 9 bis Rue des Commaux30 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34376 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 345340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 347 – 3 Rue des Commaux95 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35097 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35716 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 365429 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3664 578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3674 317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 370109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371873 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372 – 14 Rue de l'Eglise1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 380601 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3831 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 386242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3871 217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3881 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 389 – 22 Route de Thoste1 448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 390 – 20 Route de Thoste401 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 404465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 406880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 407641 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 408226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 409451 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 410 – 1 Rue des Commaux533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411 – 1 bis Rue des Commaux357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 413125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 417 – 4 Rue de l'Eglise170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 418 – 6 Rue de l'Eglise3 791 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 419494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4224 286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4289 245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 429150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4301 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431 – 13 Route de Thoste621 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 432101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 433490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 435500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 436358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43723 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4381 866 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 439821 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441 – 15 Rue de l'Eglise490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 443165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 444263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 447425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 448188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44959 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 450 – 12 Route de Thoste860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451 – 13B Route de Thoste340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 452 – 10 Route de Thoste1 654 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 453118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 454992 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45711 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 458 – 28 Route de Thoste150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4599 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46013 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 463974 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4642 215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46519 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46658 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 467 – 4 Rue des Commaux1 527 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4681,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 470 – 8 Rue de la Liberté1 777 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4721 397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4731,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4741 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 475641 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47723 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47866 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 479 – 26 Route de Thoste1 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 480 – 15 bis Rue de l'Eglise1 788 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481 – 12 Rue de l'Eglise1 469 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4824 202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 483 – 3 Rue de la Liberté1 947 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 484 – 9 Rue des Commaux530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 486 – 1 Rue de l'Eglise543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 488 – 4 Route de Thoste170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48937 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 491 – 8 Route de Thoste1 141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4921 141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 493 – 11 Rue des Commaux1 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 495481 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 496 – 7 Route de Thoste1 744 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4981 236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49968 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5021 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5033 373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 504 – 4 bis Rue de la Liberté9 657 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 505124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 506593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 507 – 15 Rue de la Liberté406 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 508 – 13 Rue de la Liberté589 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 509320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 510718 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511 – 6 Rue des Commaux133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 512159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 514 – 2 bis Rue de l'Eglise127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 515300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 516268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5175 761 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 519181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 520209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)