Section B – Courcelles-lès-Montbard

229 parcelles

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Parcelles

Parcelle 21 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 669 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8544 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10276 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2887 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3054 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33 – 1 bis Rue Basse290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 373 605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4049 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42 – 5 Rue des Crots280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4369 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 – 2B Rue des Crots46 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45 – 2C Rue des Crots96 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46 – 4 Rue des Crots415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5643 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6576 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6636 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7076 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7336 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74 – 1 Place de la Fontaine806 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75 – 3 Place de la Fontaine565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76 – 2 Rue de l'Église183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7858 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7971 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88 – 14 Place de la Fontaine53 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89 – 12 Place de la Fontaine45 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90 – 10 Place de la Fontaine48 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94 – 2 Place de la Fontaine97 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9756 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9993 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10033 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 – 2 Rue Basse115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1262 663 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127329 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128886 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132727 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134938 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14567 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147 – 6 Rue de l'Église (+1)143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152 – 2 Rue Haute1 895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156 – 4 bis Rue Haute254 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157 – 6 Rue Haute1 095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187722 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1971 457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198561 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2111 255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2123 472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2153 625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 718 – 3 Rue Basse394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 727626 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 728 – 6 Rue des Crots774 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 733 – 1 Rue des Crots112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73643 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7372 257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 743498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 745750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75031 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 751457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 765200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76619 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 767103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 768347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76923 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 771295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 773107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7767 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 777281 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 779335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78474 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78637 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78714 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78917 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 791250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7947 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 795 – 3 Rue Haute830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 796813 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 797 – 7 Rue Haute806 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 798 – 1 Route de Benoisey982 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 799 – 5 Place du Danseur1 006 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 800 – 3 Place du Danseur1 141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 801 – 5 Rue Haute960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80583 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80669 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8071 303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 809 – 1 Place du Danseur1 033 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 810 – 2 Route de Benoisey1 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 813471 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 814 – 12 Rue Haute1 381 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8154 762 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8161 239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 817 – 8 Rue Haute1 433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 818260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8192 943 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8203 289 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 821422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 822480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 823 – 3 Route de Benoisey2 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82662 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 828 – 5 Place de la Fontaine312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 829363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 830 – 4 Rue Haute1 518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 831127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 832441 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)