Section AB – Courcelles-Frémoy

288 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3 – 13 Rue des Mazures1 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63 482 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 778 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8493 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9 – 24 Rue des Mazures173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12 – 22 Rue des Mazures277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14 – 22 bis Rue des Masures72 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16 – 18 Rue des Mazures177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17 – 18 Rue des Masures984 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18708 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19 – 20 Rue des Mazures371 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212 121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22 – 14 Rue des Mazures3 187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24 – 12 Rue des Mazures693 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263 102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27 – 10 Rue des Masures (+1)608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28 – 8 Rue des Masures (+1)492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29 – 6 Rue des Masures (+1)179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 – 4 Rue des Mazures216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32 – 1 Rue Tenant60 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33 – 2 Rue des Mazures682 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 344 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352 739 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36 – 3 Rue Tenant1 353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37384 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38 – 10 Rue Tenant84 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3936 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421 285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44276 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48 – 8 Rue Tenant1 162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5026 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 – 4 Rue Tenant134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53 – 6 Rue Tenant153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54 – 1 Place du Monument (+1)640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55 – 2 Place du Monument560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56463 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59827 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60898 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63 – 7 Rue Gueneau215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64732 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65 – 7 bis Rue Gueneau6 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66 – 9 Rue Gueneau450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67808 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70 – 15 Rue Gueneau318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7436 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80 – 7 Rue de la Borne508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 – 9 Rue de la Borne299 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84366 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85767 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 861 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8766 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 882 377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8918 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92 – 21 Rue de la Borne604 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 933 077 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 943 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95459 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96 – 12 ter Rue Tenant555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97 – 12 Rue Tenant (+2)226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98 – 10 bis Rue Tenant138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99 – 14 Rue Tenant97 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 – 16 Rue Tenant72 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107582 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10828 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1111 495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1124 033 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1191 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120 – 4 Rue de la Borne2 265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1216 952 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122854 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12829 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131 – 21 Rue Gueneau146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136521 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145763 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14886 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15044 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153 – 17 Rue Gueneau175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1559 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156 – 16A Rue Gueneau (+4)227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 – 14 Rue Gueneau179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1622 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164 – 10 Rue Gueneau (+1)1 047 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165 – 12 Rue Gueneau220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16663 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16794 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16923 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172 – 4 Rue Gueneau328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173868 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175 – 1 Chemin des Bousserays468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179 – 2 Rue Gueneau213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1801 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1831 915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187 – 1 Rue des Mazures125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188 – 1 Ruelle du Rochelet542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192 – 3 Rue du Rochelet1 959 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197 – 6 Rue du Rochelet353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1983 387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1991 443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200 – 4 Ruelle du Rochelet625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207 – 5 Rue des Mazures (+1)470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208 – 1 Rue Bonne Aide212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2098 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2131 243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216 – 3 Rue Bonne Aide600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21926 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220 – 7 Rue des Masures (+1)1 468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222 – 2 Ruelle Baidet415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226 – 5 Rue Bonne Aide (+1)608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2271 157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2281 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22959 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230 – 5 Rue de Montrevey250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2323 512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2362 028 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237997 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238 – 16 Rue de Montrevey77 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239 – 14 Rue de Montrevey195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240 – 12 Rue de Montrevey189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242 – 10 Rue de Montrevey365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243563 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244 – 6 Rue de Montrevey1 155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245 – 4 Rue de Montrevey195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248 – 9 Rue des Mazures146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2504 958 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251553 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2532 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2541 556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2564 288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2578 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2589 387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2593 204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260 – 11 Rue Gueneau224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263629 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266922 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26753 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268 – 8 Rue de la Borne319 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2759 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27833 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279 – 16E Rue Gueneau (+3)861 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2819 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2821 537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28391 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286 – 5 Chemin des Bousserays1 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290927 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291823 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292 – 22 Rue Gueneau389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29753 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299 – 4 Rue Bonne Aide412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301 – 3 Rue des Masures (+1)1 392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302 – 5 Ruelle du Rochelet488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30658 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3071 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3082 304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3091 971 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3141 055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 317667 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 318135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31953 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321 – 2 ter Ruelle du Rochelet2 953 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3231 821 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3241 341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32521 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 326399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32723 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 328361 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3291 925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3324 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)