Section AC – Courban

212 parcelles

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Parcelles

Parcelle 2217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 947 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10 – 5 Impasse des Herbues49 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14 – 7 Ancienne Route Nationale311 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15 – 1 Place de la Liberté175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16 – 5 Ancienne Route Nationale1 427 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17398 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1984 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20 – 1 Grande Rue2 912 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 – 4 Route des Templiers139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22 – 2 Place de la Liberté507 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24 – 3 Grande Rue470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25 – 5 Grande Rue506 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26896 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271 985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30 – 9 Grande Rue590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31527 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34 – 11 Grande Rue903 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36 – 17 Grande Rue385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37844 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391 502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43 – 1 Rue Grenant847 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4563 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46 – 19 Grande Rue781 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47 – 21 Grande Rue668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48 – 2 Rue Grenant490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49 – 4 Rue Grenant241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57682 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58 – 3 Rue de la Cure838 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59 – 1 Rue de la Cure1 028 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60 – 23 Grande Rue (+1)2 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 – 25 Grande Rue305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62 – 2 Rue de la Cure802 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63 – 4 Rue de la Cure813 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64596 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7024 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 – 2 Ruelle de la Poterne543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 731 321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74421 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76511 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77 – 29 Grande Rue1 607 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78 – 1 Rue du Lavoir36 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79 – 3 Rue du Lavoir677 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 801 979 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 – 5 Rue du Lavoir448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83 – 7 Rue du Lavoir2 697 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 852 743 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 861 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 871 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88 – 9 Rue du Lavoir1 461 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 903 016 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97 – 5 Ruelle des Timbroux76 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98 – 7 Ruelle des Timbroux304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 991 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106 – 2 Rue du Lavoir562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107644 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109467 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113 – 3 Rue de la Poterne d'En Haut280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117 – 2 Rue de la Poterne d'En Haut395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119 – 4 Rue de la Poterne d'En Haut527 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123 – 20 Grande Rue721 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1241 543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1282 885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1322 343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13359 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134 – 16 Grande Rue423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135 – 1 Ruelle du Porche219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136 – 3 Ruelle du Porche86 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137 – 2 Ruelle du Porche190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138 – 1 Impasse Chaudron58 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145 – 8 Impasse Chaudron618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147 – 6 Impasse Chaudron340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148 – 4 Impasse Chaudron45 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150 – 12 Grande Rue388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153 – 6 Grande Rue (+1)477 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15778 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15827 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15932 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 – 2 Grande Rue1 267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1621 265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163 – 11 Ancienne Route Nationale2 285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164 – 9 Ancienne Route Nationale338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165 – 8 Ancienne Route Nationale465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166 – 6 Ancienne Route Nationale460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167 – 4 Ancienne Route Nationale838 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168958 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169 – 2 Ancienne Route Nationale500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172 – 10 Ancienne Route Nationale398 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1851 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1875 968 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189 – 4 Chemin de Montigny1 322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190 – 14 Grande Rue53 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191 – 2 Impasse Chaudron347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193 – 3 Ruelle des Timbroux131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194 – 4 Rue du Lavoir1 651 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195 – 1 Rue de la Poterne d'En Haut628 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196554 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19981 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2019 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 – 15 Ancienne Route Nationale194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203 – 13 Ancienne Route Nationale301 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207 – 27 Grande Rue1 504 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209 – 13 Grande Rue3 636 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210 – 15 Grande Rue479 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2122 202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217 – 7 Grande Rue790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218 – 8 Rue du Lavoir917 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219 – 6 Rue du Lavoir411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220 – 3 Impasse des Herbues535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221 – 1 Ancienne Route Nationale412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222 – 2 Rue du Monument1 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226 – 1 Rue Derrière l'Eglise3 447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228 – 2 Rue Derrière l'Eglise693 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229 – 10 Grande Rue669 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230736 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235 – 2 Chemin de Montigny879 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236 – 4 Grande Rue703 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237 – 18 Grande Rue2 907 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2398 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240 – 6 Rue de la Poterne d'En Haut514 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244667 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2451 098 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2461 589 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248669 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249 – 3 Route des Templiers36 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2501 479 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2516 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25289 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254 – 3 Ancienne Route Nationale638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2574 494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258756 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260991 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261471 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2661 606 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26749 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268 – 14 Ancienne Route Nationale571 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26942 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)