Section AB – Coulmier-le-Sec

295 parcelles

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Parcelles

Parcelle 11 255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24 207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32 328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9 – 12 Rue de la Croix138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122 067 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13 – 2 Allée des Frênes618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 031 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19 – 2 Ruelle de Bratigne417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20 – 4 Ruelle de Bratigne250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 – 6 Ruelle de Bratigne378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23 – 3 bis Ruelle de Bratigne (+1)125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2482 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26 – 3 Ruelle de Bratigne1 072 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27 – 4 Rue de la Croix195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 – 2 Rue de la Croix142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34 – 1 Rue de l'Eglise1 182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 382 315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392 718 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40 – 5 Place de l'Eglise (+2)1 065 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411 438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50 – 9 Rue de Châtillon283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52374 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53402 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 561 331 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571 149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58402 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59 – 6 Allée des Frênes466 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63782 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 641 162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 651 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 661 348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69 – 5 Rue Gourgniaut947 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70 – 3 Rue Gourgniaut553 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 – 1 Rue Gourgniaut474 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 – 5 Rue du Bas710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75928 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77289 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80 – 2 Rue des Marronniers251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 – 11 Rue du Bas902 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82 – 9 Rue du Bas1 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83 – 9 Rue des Etriers893 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 851 165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 861 118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87482 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89 – 8 Rue de Châtillon236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96 – 3 Rue des Etriers440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99 – 2 Rue de Châtillon350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100 – 4 Rue des Etriers259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 – 2 Rue des Etriers142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109 – 8 Place de l'Eglise767 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110 – 9 Place de l'Eglise84 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 – 1 Rue de Villaines305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 – 3 Rue de Villaines210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113 – 9 Rue de Villaines120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114408 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115 – 11 Rue de Villaines362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116 – 13 Rue de Villaines850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1181 617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119 – 7 Rue de Villaines474 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121 – 6 Rue des Etriers365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124391 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129 – 10 Rue des Etriers290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1331 187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1351 555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1371 427 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138 – 4 Rue de Villaines1 713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14024 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143 – 1 Rue de Montbard2 923 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145 – 2 Rue de Villaines177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146 – 10A Place de l'Eglise260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147 – 10 Place de l'Eglise (+1)177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148 – 2 Rue de Montbard820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149 – 1 Place de l'Eglise687 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150 – 1 Rue de la Croix703 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153736 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154 – 4 Rue de Montbard750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157 – 6 Rue de Montbard632 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1642 363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1652 315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1661 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167 – 5 Rue de Jouancey502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1681 215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169 – 3 Rue de Jouancey177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170 – 1 Rue de Jouancey781 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173744 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174 – 5 Rue de la Croix678 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17568 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176 – 9 Rue de la Croix484 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177 – 11 Rue de la Croix375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182 – 1 Impasse de Jouancey (+5)363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184477 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18587 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186 – 6 Rue de Jouancey108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187 – 12 Rue de Jouancey115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188 – 8 Rue de Jouancey (+1)357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1901 507 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1911 497 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192379 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193 – 2 Rue du Menhir163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19527 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196873 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203847 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204 – 13 Rue de la Croix965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206 – 17 Rue de la Croix373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2071 117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208694 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212 – 8 Rue du Menhir322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2131 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2142 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21568 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2171 055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2241 283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226 – 25 Rue de la Croix3 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2291 737 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2322 288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2331 136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2342 618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236743 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237 – 1 Rue du Menhir3 024 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2381 709 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239688 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24018 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2421 056 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243421 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245666 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252 – 1 Rue de Châtillon1 465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254 – 3 Rue de Montbard1 145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255 – 2 Rue de la Porte de Puits1 715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263 – 5 Rue de Villaines237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2643 108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266809 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274796 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2752 757 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277419 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280 – 3 Place de l'Eglise907 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284361 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2861 413 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2871 077 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288 – 5 Rue de Châtillon617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292611 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2951 722 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296 – 4 Allée des Frênes627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29722 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301 – 10 Rue de Châtillon178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302 – 2 Rue du Bas975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3041 438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30544 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307444 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 309130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 310432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3121 189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314811 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315996 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316909 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 317138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 318497 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3191 845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32057 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321401 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323376 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325366 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 326199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 327102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3289 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 329 – 4 Rue de Châtillon1 012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330 – 1 Rue des Etriers195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3311 155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333337 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 334369 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3361 414 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33726 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 338 – 7 Place de l'Eglise444 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 339104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3401,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3414 456 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342329 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3431 063 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 345128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34692 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 347476 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 348 – 1 Ruelle de Bratigne1 255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3495 306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 350171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351731 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352 – 3 bis Rue de Châtillon81 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3531 451 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35434 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 355263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 357533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35847 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 359 – 2 Rue de Jouancey1 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 360162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)