Section D – Clamerey

118 parcelles

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Parcelles

Parcelle 8122,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 828,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 831,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 842,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 861 852 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 894 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 902,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 921,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 931,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 941,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 951,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 987,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1091 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113 – 26 Route Royale1 615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1372 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1382 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1412 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1425 365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1461,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1477 346 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148 – 17 Rue de l'Église450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1492 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1543 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1552 265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1563 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1583 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1601 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1611 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1621 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1637 535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1655 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1663 935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1697 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1715 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172 – 27 Route Royale1,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1801 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1821 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1841 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1857 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1887,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1894 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1901 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1911 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1934 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1943 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1959 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1962 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1981 505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1998 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2002 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2023,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2036 825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2042 095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2052 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2292 512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234698 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235402 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2381 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2402 335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2414 685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2422 515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2432 815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2456 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249 – 8 Rue de la Tuilerie2 473 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2502 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2526 036 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254 – 6 Rue de la Tuilerie880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2752 778 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2761 912 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2781,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2827 827 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2851 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28710,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2893,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298 – 25 Route Royale5 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299 – 22 Route Royale (+1)4 799 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3003,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3021,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3032 853 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3041 377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305822 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307309 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308822 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 309276 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 310821 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3127 662 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3131,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3151,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3164,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 317 – 14 Rue du Château (+1)7 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31822,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)