Section ZD – Chevigny-en-Valière

283 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24 – 10 Chemin du Bois1,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 334 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 357 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 393,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 412 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 422,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 432 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 466,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 491 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 503 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 512 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 521 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 532,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55 – 1 Rue Angèle Prudhon340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56 – 2 Rue Mercey2 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 591 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 601 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 672 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 – 11 Rue Mercey3 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 731 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 751 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 771 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82 – 5 Rue de l'Eglise660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 859 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 861 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 925 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 932 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 947 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 958 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 978 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1041 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1052 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1101 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1125 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1131 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1141,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1151 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1176 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1184 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1192 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1203 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1214 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1231 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1241 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1253 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1266 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1301 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1312 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1321 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1381 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1413 913 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1432 379 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1443 341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147 – 6 Rue Angèle Prudhon1 054 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148 – 8 Rue Angèle Prudhon1 078 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1491 245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150 – 4 Rue du Pont1 173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151 – 9 Rue de l'Eglise1 061 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1521 009 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1533 478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155 – 5 Rue de la Deserte1 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156 – 3 Rue de la Deserte1 032 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157 – 1 Rue de la Deserte1 109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158 – 52 Rue Mercey1 166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159 – 54 Rue Mercey1 054 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16074 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161non renseignéePas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1647 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16823 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169non renseignéePas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17073 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1726 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1731 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1741 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17951 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1831 067 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189 – 1 Rue Chamareau1 308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1901 853 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1942 908 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195 – 1 Chemin du Bois800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197 – 8 Chemin du Bois3 008 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198 – 6 Chemin du Bois2 157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 – 7 Route d'Aignay1 687 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205376 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206 – 3 Chemin du Bois1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208 – 8 Route d'Aignay1 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213 – 6 Route d'Aignay1 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2151 998 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217 – 5 Chemin du Bois2 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218 – 7 Chemin du Bois1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219 – 9 Chemin du Bois1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220 – 11 Chemin du Bois1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2223 059 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223454 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2249 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227 – 2 Chemin des Escargots1 356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230744 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2342 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235 – 37 Rue Mercey1 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2381 313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2391 347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240 – 10 bis Rue Mercey249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242 – 48 Rue Mercey1 555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244 – 50 Rue Mercey1 405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245 – 4 Route d'Aignay1 415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2461 784 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248951 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253796 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2562 105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2576 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2584 774 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259469 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2621 901 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2631,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2651 391 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267 – 5 bis Rue Mercey127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2681 647 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26933 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27046 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2724 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275 – 30 Chemin du Bois993 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2775,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279 – 4 Chemin de la Borde1 057 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280 – 6 Chemin de la Borde1 077 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 – 8 Chemin de la Borde1 087 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289329 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290 – 1 Chemin dessus de la Velle756 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291 – 12 Chemin de la Borde930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292 – 14 Chemin de la Borde929 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293 – 16 Chemin de la Borde1 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294 – 10 Chemin de la Borde950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296 – 4 Chemin du Bois2 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297 – 4 bis Chemin du Bois2 439 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298698 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299 – 5 Impasse de la Mare799 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300 – 3 Impasse de la Mare799 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301 – 9 Impasse de la Mare606 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302 – 11 Impasse de la Mare755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303 – 16 Impasse de la Mare747 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304 – 14 Impasse de la Mare799 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305 – 12 Impasse de la Mare712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306 – 10 Impasse de la Mare651 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307 – 6 Impasse de la Mare987 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308 – 8 Impasse de la Mare651 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 309 – 18 Impasse de la Mare632 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314 – 39 Rue Mercey1 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315 – 41 Rue Mercey1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316 – 43 Rue Mercey980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 317 – 45 Rue Mercey980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 318 – 47 Rue Mercey980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 319 – 49 Rue Mercey1 019 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320 – 53 Rue Mercey1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321 – 51 Rue Mercey850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 326 – 7 Impasse de la Mare1 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 327636 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 328 – 6 Rue des Joncs828 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 329800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330 – 10 Rue des Joncs741 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331 – 12 Rue des Joncs654 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332641 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333722 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 334 – 18 Rue des Joncs756 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 335 – 9 Rue des Joncs685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336 – 7 Rue des Joncs690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 337 – 1 Rue des Joncs (+1)614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 338603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3391 523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 340120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341 – 4 Impasse de la Mare (+1)6 307 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3421 248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 345 – 8 Chemin des Ecureuils956 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 346956 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 347 – 4 Chemin des Ecureuils995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3551 167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356337 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3571 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3581 908 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35917 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 360201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3616 407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3622 044 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3631 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3641 436 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3651 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3673 195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3682 719 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36981 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)