Section AB – Chevannes

388 parcelles

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Parcelles

Parcelle 2930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7587 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10 – 26A Rue de la Fontaine392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11 – 26B Rue de la Fontaine108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15 – 22 Rue de la Fontaine660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16359 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17858 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1986 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2059 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22 – 16 Rue de la Fontaine86 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28 – 12 Rue de la Fontaine98 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29818 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302 365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32 – 1 Rue de la Fontaine (+1)183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33 – 4A Rue de la Fontaine113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34 – 2 Rue de la Fontaine (+1)116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35 – 1 Rue des Arnottes288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37 – 3 Rue des Arnottes258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46858 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48 – 10 Rue des Arnottes85 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4966 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5052 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60 – 3 Rue des Vignes (+1)423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68 – 7 Rue des Vignes814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79587 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82 – 1 Rue des Chenevières297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87 – 11 Rue de l’Eglise77 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89 – 7C Rue de l’Eglise62 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90 – 7D Rue de l’Eglise106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 – 7E Rue de l’Eglise29 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9538 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97 – 7B Rue de l’Eglise260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98 – 7 Rue de l’Eglise (+1)71 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99 – 5 Rue de l’Eglise290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10376 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105 – 4 Rue de l’Eglise (+1)430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10963 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11048 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 – 7 Rue de la Fontaine413 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115 – 9 bis Rue de la Fontaine35 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118 – 3 bis Rue du Lavoir85 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121 – 11 Rue de la Fontaine478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122 – 13 Rue de la Fontaine143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124 – 1 Rue du Lavoir138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126 – 3 Rue du Lavoir90 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128 – 7 Rue du Lavoir170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129 – 9A Rue du Lavoir30 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133 – 11 Rue du Lavoir115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134 – 9B Rue du Lavoir105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137 – 13 Rue du Lavoir730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143728 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144 – 2 Rue des Liarroux487 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1456 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14747 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14868 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149 – 3 Rue du Houx43 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150 – 6 Rue des Liarroux520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151 – 5 Rue du Houx (+1)453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156 – 5 Rue des Liarroux73 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15767 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15898 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1641 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165662 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169 – 23 Rue de l’Eglise705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17541 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177 – 27 Rue de l’Eglise145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1881 508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19097 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19796 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 – 2 Rue du Lavoir390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203 – 36 Rue de la Fontaine485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20688 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207 – 11 Rue des Arnottes104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208583 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209 – 13 Rue des Arnottes88 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21083 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212 – 8 bis Rue des Arnottes33 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214 – 17 Rue de l’Eglise358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21946 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22824 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229 – 13 Rue de l’Eglise481 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230 – 5 Rue de la Fontaine400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235 – 20 Rue de la Fontaine167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23663 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2371 232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2384 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23947 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261 – 18 Rue de la Fontaine239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266 – 5A Rue des Vignes639 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2671 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2687 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2697 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27066 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2711 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273 – 21 Rue de l’Eglise725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27449 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276 – 4 Rue du Houx858 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27829 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279 – 3 Rue des Liarroux315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2821 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285 – 2 Place de la Margelle1 001 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2872 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288 – 17 Rue des Arnottes1 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290 – 17A Rue des Arnottes903 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2911 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2951 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2961 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2971 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300 – 9 Rue des Vignes (+1)220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302 – 2 Chemin des Chenevières818 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304 – 16 Rue des Arnottes455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306 – 14 Rue du Chassin2 537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307 – 12 Rue du Chassin2 089 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3081 555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 309 – 3 Rue du Pont595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 310 – 23 Rue de l’Eglise1 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3111 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3131 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315 – 2 Rue du Chassin240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 317985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3181 915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 319755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320 – 6 Rue du Chassin2 845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321 – 8 Rue du Chassin940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323 – 10 Rue du Chassin1 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325 – 5 Rue du Chassin1 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 326580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 327195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 328175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 329185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332 – 17B Rue des Arnottes1 885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333 – 17C Rue des Arnottes842 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 334437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 335 – 18 Rue des Arnottes1 298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33743 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3391 036 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3402 415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341 – 1 Rue du Houx94 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34449 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 347190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 348 – 2 Rue des Vignes60 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34973 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35042 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351 – 1 Place de la Margelle (+1)290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3521 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3544 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 357 – 4 bis Place de la Margelle388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 359134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3611 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3621 695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 363 – 10 Rue de l’Eglise858 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 364441 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3664 147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 367302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 368258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 369111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372 – 20 Rue du Lavoir666 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 373381 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 376212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 382192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 383586 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3844 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 385715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 386710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 388765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 389225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3901 978 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391 – 1 Rue de la Quarpande1 142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 394103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3951 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 396880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3973 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 398780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 399 – 32 Rue de la Fontaine1 347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 400188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401 – 6 Rue de la Quarpande1 792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4038 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4042 875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4052 645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4062 804 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4072 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4082 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 409 – 8 Rue de la Quarpande2 535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41044 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4115 437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 412260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 413195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 415305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 416880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 417460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 418200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 419 – 7 Rue des Chenevières485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 420 – 7 Rue des Chenevières530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421 – 7 Rue des Chenevières500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 422385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 423900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 424245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 425390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 426955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 427515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 428285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 429 – 7 Rue des Chenevières266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 430575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4326 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4332 495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4341 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4355 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4364 235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4371 501 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4381 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4391 501 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4402 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4415 546 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 442 – 7A Rue du Chassin (+4)1 403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44383 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4445 295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44539 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 448 – 13 Rue du Pont6 993 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 449764 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4501 026 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451969 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 452599 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45421 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4557 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 456279 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 457408 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4587 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 459834 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 462 – 8 Rue des Chenevières1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46336 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 464525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 465 – 6 Rue du Lavoir184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 466743 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 467126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 468365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 469137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 473450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4742 818 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 475 – 5B Rue des Vignes147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47628 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 477133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 478368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 479339 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 480110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 483170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4841 174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4851 736 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 486452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 487 – 7 Rue des Arnottes274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48849 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 490176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)