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Cadastre de Chenôve

Côte-d'Or (21)

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Parcelles
3 776
Sections cadastrales
18
Surface cadastrale (contenance)
670 ha
Code commune (INSEE)
21166

Sections

Urbanisme

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (242100410_PLUI_20260602)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Statistiques du PLU : prescriptions, informations et servitudes

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Concernent plus de 90 % des parcelles : Orientation d’aménagement et de programmation (OAP), Stationnement, Règles d’implantation des constructions, Secteur de mixité sociale, Mixité des destinations, Hauteur et Espaces libres et plantations.

Parcelles de la commune concernées, d’après le Géoportail de l’Urbanisme :

Patrimoine bâti ou paysager à protéger
914 parcelles
Autre prescription
680 parcelles
Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
214 parcelles
Emplacement réservé
35 parcelles
Espace remarquable du littoral
24 parcelles
Terrain cultivé ou non bâti à protéger en zone urbaine
23 parcelles

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Concernent plus de 90 % des parcelles : Site archéologique, Autre information, Assainissement et déchets et Droit de préemption urbain.

Parcelles de la commune concernées, d’après le Géoportail de l’Urbanisme :

Règlement local de publicité
3 342 parcelles
Secteur affecté par le bruit des transports
1 457 parcelles
Périmètre de sursis à statuer
277 parcelles
Zone d’aménagement concerté (ZAC)
148 parcelles
Bois ou forêt relevant du régime forestier
55 parcelles

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Parcelles de la commune concernées, d’après le Géoportail de l’Urbanisme :

Site patrimonial remarquable
553 parcelles
Monument historique et ses abords
435 parcelles
Lignes électriques
241 parcelles
Site inscrit ou classé
126 parcelles
Voies ferrées
69 parcelles

Adresses

2 595 adresses sur 134 voies, d’après la Base Adresse Nationale. Chaque numéro mène à sa parcelle quand elle est connue.

Voir les 2 595 adresses

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)
Retrait-gonflement des argiles
moins de 1 % de la surface des parcelles en exposition forte, 68 % moyenne
Plan de prévention des risques
3 753 parcelles dans un périmètre de PPR naturels ou miniers (PM1) recensé dans le Géoportail de l’Urbanisme

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)