Section A – Chemin-d'Aisey

105 parcelles

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Parcelles

Parcelle 111 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224 258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231 018 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30546 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311 238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32766 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351 988 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 387 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 446 311 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 452 186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461 044 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 482 192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 491 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 513 238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 523 001 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 533 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 564 353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58912 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 596 674 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 603 114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 612 202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 623 284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 661 796 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2614 369 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2624 017 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2633 048 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2691,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2721 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2743 137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2754 713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2763 296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2851 182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291884 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2921 126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2932 196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2941 956 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2955 945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2961 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2977 242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2981 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2991 282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3006 248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3013 351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3023 331 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3034 148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3045 646 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305798 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3063 006 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3073 006 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3083 048 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3092 868 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3102 786 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3112,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3124 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3131 918 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3149 504 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3171,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35210,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3622,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3672,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3721 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3752,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3764,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3842 503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3852 538 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3892 176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3902 377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3911 219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3923 895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3935 066 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3954 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4023 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4042 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4061 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 408893 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4109 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4382 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4421,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4435,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54621,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5478,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5488,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)