Section A – Chaumont-le-Bois

237 parcelles

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Parcelles

Parcelle 131257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1421 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 515570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 516580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 517660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 518800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 519730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 520698 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 521697 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5221 395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 523150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 525790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5265 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 527800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5281 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5291 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 530750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5322 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 560 – 12 Rue de la Mairie (+3)281 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 562165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 563924 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 565 – 8 Rue de la Mairie300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 569149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 578 – 2 Ruelle des Pressoirs (+1)787 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 579 – 4 Rue de la Mairie (+1)179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58026 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 581 – 2 Rue de la Mairie418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 584578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 586395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 588 – 10 Rue du Breuil (+1)444 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 589133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 590 – 5 Rue du Breuil (+1)160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 595 – 3 Rue du Breuil490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 596 – 6 Rue du Breuil95 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 597 – 4 Rue du Breuil52 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59917 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 601 – 1 Rue du Breuil (+1)678 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 602282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 603365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 604 – 1 Rue de l’Abreuvoir390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 605536 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 608196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 609292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 610165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6159 292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 617 – 5 Rue de l’Abreuvoir2 353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 618203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 621 – 4 Rue de l’Abreuvoir470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 622 – 2 Rue de l’Abreuvoir397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 625105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 628383 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62937 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63063 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 631132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 632240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 635246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 636340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 637370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 638690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 642 – 8 Rue de l’Abreuvoir401 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 643618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 644220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 645700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 646240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 648374 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 649433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 650855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 651170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 652881 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 653841 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 654882 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 655 – 2 Rue du Moulin655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65877 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6612 259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 662555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6633 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 666572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 667278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 672117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67414 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 677100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 678 – 30 Rue Albert Fougeu (+1)289 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 680 – 28 Rue Albert Fougeu (+1)118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 682 – 26 Rue Albert Fougeu1 056 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 683 – 24 Rue Albert Fougeu115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 684 – 22 Rue Albert Fougeu (+1)674 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 687 – 20 Rue Albert Fougeu524 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 688 – 25 Rue Albert Fougeu118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 692 – 16 Rue Albert Fougeu278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 695160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 706 – 14 Rue Albert Fougeu (+1)212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 707 – 12 Rue Albert Fougeu381 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 709 – 10 Rue Albert Fougeu (+1)341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 710 – 8 Rue Albert Fougeu (+2)561 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 711 – 6 Rue Albert Fougeu (+1)418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 712 – 5 Rue Albert Fougeu (+1)412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 713 – 1 Rue Albert Fougeu (+2)222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 714 – 1 Place Saint Martin163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 715 – 1 Rue de la Mairie1 206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 717413 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71869 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 719320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 720non renseignéePas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 721212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 722201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 723133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 725163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72824 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 729 – 1 Impasse des Plantes292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73047 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 732 – 3 Rue de la Mairie210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 734157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 735282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 736 – 5 Rue de la Mairie50 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 737 – 9 Rue de la Mairie930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 738985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 755177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 756460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 761 – 3 Rue du Moulin153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76336 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 764157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 766889 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 775non renseignéePas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 779 – 11 Rue Albert Fougeu485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 809 – 10 Rue de la Mairie (+1)783 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 810126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 811 – 1 Ruelle des Jardins111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81546 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8161 071 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8181 071 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 819 – 10 Rue des Vignottes (+1)1 071 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 832335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 833 – 35 bis Rue Albert Fougeu134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 838222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 840539 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8472,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8504 759 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 851 – 3 Ruelle du Truchot469 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 853153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 855234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 858113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85912 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 862204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86311 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 865 – 40 Rue Albert Fougeu1 689 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 866non renseignéePas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8675 419 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 868441 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86969 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 870491 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8712 782 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8721 158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 875283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 876365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 877163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 878111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 879144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88019 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 881236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 882 – 6 Rue de l’Abreuvoir547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 885186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88651 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 887130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 888non renseignéePas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 889non renseignéePas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8909 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 891183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8924 716 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 895 – 34 Rue Albert Fougeu (+2)478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 897 – 32 Rue Albert Fougeu877 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 898100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8998 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 901 – 18 Rue Albert Fougeu168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9022 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90444 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 905213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90694 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90781 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 908254 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9091 585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91058 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 911299 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 913593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91527 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)