Section A – Chaudenay-la-Ville

162 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1511 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2431 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2452 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2471 227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2483 148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2491 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2501 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2512 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2531 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2541 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2561 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2622 325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263 – 4 Chemin de la Canne (+1)852 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26723 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269 – 2A Route de Colombier353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285 – 4 Route de Colombier (+1)267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28763 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290 – 5 Route de Colombier730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295 – 7 Route de Colombier495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2961 783 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2971 064 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306 – 3 Route de Colombier296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307 – 4 Rue du Milieu859 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 310101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 326120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 329132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 334840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 335615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3361 083 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 337448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 338250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 339753 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 340364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 344199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 345 – 3A Rue de l'Eglise725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 347211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 348800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 350 – 5 Rue de l'Eglise516 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35346 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 355174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 357158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 358 – 2 Rue de la Forge178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 359587 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 360120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 365165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3708 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 373361 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 374226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37673 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 379315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 383997 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 388300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 393172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 394 – 8 Rue du Milieu126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 396789 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 397386 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39842 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 399996 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 400194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41096 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 413225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 414234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 415233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 416308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 417 – 4A Rue du Milieu766 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 418145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4192 753 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4201 038 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4217 501 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 423 – 12 Rue du Milieu (+1)405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4241 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 425771 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 427666 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42932 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 437 – 3 Rue de la Riotte656 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 438106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43982 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4411 283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 442200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 443280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 444 – 1 Rue de la Riotte82 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 446182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44761 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44823 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44926 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45024 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4522 659 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 453381 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 456109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4571 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45819 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 459159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46019 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 464277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4659 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 466199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)