Section AT – La Bussière-sur-Ouche

171 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1 – 46 Rue de Saint-aubin1 767 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2 – 46 bis Rue de Saint-aubin2 918 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5 – 38 Rue de Saint-aubin325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6 – 36 Rue de Saint-aubin436 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7 – 34 Rue de Saint-aubin275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8 – 32 Rue de Saint-aubin149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9 – 30 Rue de Saint-aubin270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10 – 28 Rue de Saint-aubin202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13 – 18 Rue de Saint-aubin630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14 – 1 Rue de Saint-jean-de-boeuf312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15 – 3 Rue de Saint-jean-de-boeuf2 052 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17 – 5 Rue de Saint-jean-de-boeuf2 738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19 – 7 Rue de Saint-jean-de-boeuf2 257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204 585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213 235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22886 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232 033 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251 105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27 – 9 Rue de Saint-jean-de-boeuf878 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291 998 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302 819 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321 126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33 – 11 Rue de Saint-jean-de-boeuf2 998 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34 – 13 Rue de Saint-jean-de-boeuf1 202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35 – 15 Rue de Saint-jean-de-boeuf2 133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 365 405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 374 134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 386 173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401 094 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411 168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42 – 21 Rue de Saint-jean-de-boeuf1 584 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43 – 19 Rue de Saint-jean-de-boeuf1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 – 17 Rue de Saint-jean-de-boeuf3 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46709 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47 – 6 Rue de Saint-aubin411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49 – 10 Rue de Saint-aubin803 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50 – 12 Rue de Saint-aubin1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54 – 1 Rue de Saint-aubin347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55 – 2 Chemin de la Barre333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56 – 1 Rue du Gué des Maisons155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57 – 4 Chemin de la Barre41 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58 – 3 Rue du Gué des Maisons42 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 596 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 607 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63 – 3 Rue de Saint-aubin1 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64 – 12 Rue de la Cour183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6521 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66 – 10 Rue de la Cour362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68 – 6 Rue de la Cour345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69 – 4 Rue de la Cour128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 – 3 Rue du Polain532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 – 3 Sentier des Jardins60 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74 – 2 Rue des Cordonniers (+1)105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75 – 3 Rue des Cordonniers63 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76 – 2 Rue de la Cour114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7736 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7846 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8033 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84 – 9 Rue du Pont82 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85 – 1 Rue de la Cour75 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86 – 3 Rue de la Cour104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87 – 7 Rue du Pont92 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8941 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90 – 2 Rue des Granges213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 – 1 Rue des Cordonniers145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9567 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9653 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99 – 3 Rue du Pont518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 – 1 Rue du Pont382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 – 1 Rue de Beaune245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 – 2 Rue de Beaune165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105 – 15 Rue de Saint-aubin425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106 – 4 Rue de Beaune561 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107 – 6 Rue de Beaune1 827 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10896 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109 – 2 Rue du Pont4 523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115 – 2 Chemin du Canal2 202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1161 857 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122 – 1 Chemin du Canal477 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123 – 6 Rue du Polain371 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125817 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126 – 8 Rue du Polain867 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1271 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1308 848 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1317 773 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1322 988 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1331 315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1344 645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1361 778 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1373 894 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1393 696 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1401 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1443,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145 – 4 Rue du Polain661 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14651 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1491 757 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154 – 16 Rue de Saint-aubin1 139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156 – 7 Rue de Saint-aubin186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159 – 8 Rue de Saint-aubin650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16098 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163 – 2 Rue du Polain385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165289 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166406 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167 – 22 Rue de Saint-aubin201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169 – 20 Rue de Saint-aubin49 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17062 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 – 9 Rue de Saint-aubin145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172 – 17 Rue de Saint-aubin9 745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1733 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1751 232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176 – 5 Rue de Saint-aubin147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177 – 5 Rue du Pont167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17813 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179 – 44 Rue de Saint-aubin1 358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1802 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18744 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188 – 2 Sentier des Jardins139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189 – 8 Rue de la Cour1 928 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19049 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191 – 26 Rue de Saint-aubin688 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194361 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1961 951 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)