Section B – Bussières

Parcelles

• Parcelle 304 – 1 Rue de la Fontaine1 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 305420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 306 – 1 Chemin de la Belle Croix (+1)50 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 307265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 308 – 7 Rue de la Pourvoyère1 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 309630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 310 – 9 Rue de la Pourvoyère210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 311 – 14 Rue de la Pourvoyère885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 312 – 10 Rue de la Pourvoyère1 834 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 313 – 8 Ruelle Derriere (+1)1 883 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 316100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 319120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 320 – 6 Rue de la Pourvoyère422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 321350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 322 – 4 Rue de la Pourvoyère780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 323 – 5 Rue de l'Eglise657 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 324234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3251 314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 326 – 11 Rue de l'Eglise358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 327185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3282 641 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3315 892 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 334 – 3 Rue de l'Eglise775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 335 – 3 Rue de la Pourvoyère1 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 337340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 339347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 340769 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 341 – 2 Rue de la Fontaine (+1)686 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 345 – 2 Rue de l'Eglise (+1)670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 346246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3471 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 34990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 356150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 35743 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 35810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3592 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 369485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 371480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 372990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 373610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 374176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 375794 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3761,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 378139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 380 – 4 Rue de la Fontaine635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 381 – 10 Rue de l'Eglise (+1)3 942 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 382 – 2 Ruelle Derriere812 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 383307 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 384301 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3851 884 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3901 643 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3911 477 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3922 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 393499 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).